Obligations Françaises : questions ?

J'aimerais faire un petit "sondage" :

Les obligations legales vis à vis des chevaux en France sont celles ci :
- Tout cheval doit être identifié au S.I.R.E.
- Tout cheval d'élevage (jument, étalon reproducteur, poulains avant sevrage), et/ou cheval participant à une competition, et/ou cheval changeant de proprietaire, doit être muni d'une puce éléctronique

J'aimerais savoir si les chevaux que vous possedez ou que vous croisez sont en regle ?

Parceque je trouve injuste que, la plupart des eleveurs/revendeurs fassent bien leur boulot mais pas tous !
Il faut savoir que, malheureusement, ce n'est pas bien controlé encore !
Du coup, cela defavorise ceux qui font les demarches necessaires....

Pour verifier :
L'identification : chaque cheval doit avoir un papier de signalement, sur lequel est apposé un numéro donné par le SIRE. (format : exemple numéro de Dona : 50 414 227 B, tous les numeros sire ont ce format, les 2 premiers chiffres representant l'année de naissance, quand la declaration de naissance a été fait en tant et en heure, 50/52 quand ce n'est pas le cas, cas ici present, car Dona n'est pas né en France)
Avec ce numero, on peut retrouver le cheval dans la base de données du sire, visible par tous sur le site des haras nationaux.

La puce : le numero de puce doit être apposé aussi sur le papier. (format : exemple Dona encore : UELN : 25025 9700139825

le mien a ses papiers irlandais, et est pucé, mais je n'ai pas fait encore l'enregistrement au Sire (j'attends un papier de l'eleveur..;mais je crois que ce n'est pas indispensable, donc je vais finir par envoyer ce que j'ai et on verra bien;)
c'est un peu compliqué avec les chevaux importés. Car le cheval est au nom de l'importateur ( de qui j'ai un reçu d'achat.), les papiers etrangers ne sont donc pas à mon nom.

Pour répondre à ta question
Tous mes chevaux sont puçés,vaccinés et possédent les papiers SIRE.
Les poulains nés chez moi sont identifiés ,vaccinés et obtiennent leurs papiers dés 6mois
Adeline

Sophie : pour le sire, tu n'as qu'à envoyer le passeport + le certificat de vente, le sire etablir une carte de proprietaire à ton nom.

Adeline : je m'en doute bien : bonjour spécial à toi au passage (et ....à Rywka !)

justement , moi aussi , je me demandais
j'ai les papiers ics pas a mon nom
les papiers sire pas encore a mon nom
comment procéder ? que faut il renvoyer en 1er et à qui ?
merci

Paddy : Si tu as deja les papiers sire, (et que le cheval est deja pucé)
Il suffit de renvoyer la carte d'immatriculation signé par l'ancien proprietaire et remplie avec tes propres coordonnées.
Le sire t'en reverra une à ton nom.

Merci Alice ,
Rywka va trés bien ,elle grandit et c'est vraiment un gentille pouliche avec qui je partage pleins d'instants de tendresse et de câlins
Adeline

Pas d'irish, mais un arabe pucé, vacciné, papiers SIRE et typé ADN car étalon agréé depuis cette année.
Moonlight, mon ancien irish, est arrivé de Belgique, non vacciné, non pucé bien sûr et avec des papiers ICS que j'ai renvoyé pour mettre à mon nom, plsu inscription auprès des HN comme cheval de trait étranger.
Je trouve ça indispensable que tout soit fait en règle pour justement pouvoir retrouver un cheval.
Val

au fait :
pour inscrire son cheval importé au SIRE , le prix pour un cheval sans origines avec livret ics : c'est 26 euros et non 16 euros......

on vient de me retourner ça .......

quand les 1ers papiers ne sont pas envoyés par le vendeur lors de l'identification en fait tout est à la charge de l'acheteur

voila , ma réponse est faite par le SIRE ,qui m'a rétorqué que les éleveurs savent " pourtant tout ça."....

ce n'est pas une critique mais si on était averti de suite ça éviterait d'envoyer un chèque de 16 euros au lieu de 26 et de poireauter encore en plus avec ça car ils vous retourne tout !!!!!!!!!!!!!!!!! et faut tout recommencer et le dossier est de nouveau sous la pile !!!!!

Alice tu avais raison....

et bien les notre sont en règle! pour les chevaux de concours il doit y avoir verification du carnet avant donc verification de la puce!

chez nous ils sont tous identifier et les plus jeune (irish cob et OI)sont pucé, mais part contre lors que l'on vend un cheval ou que l'on en achete un on s'arange toujour entre nous pour savoir qui va faire identifier et pucé le cheval, car avec leur lenteur pour les paprace c'est pas facil...

dès janvier plus aucun cheval sur le territoire francias ne devrais être sans document sire c'est à dire que tout les chevaux devraont recevoir un signalement graphique et une puce ( noté que le signalement graphique est obligatoire depuis de très nombreuses années.) la puce est au norme europeenne puisque elle dans le nr existe le code pays.
a mon avis il est pas admissible qu'un cheval ne soit pas identifié car c'est laisser la porte ouverte a tout les traffics, vol et magouille en plus c'est puni par la loi : contravention de 4 ème classe en violation du code rural.
les inspecteurs DSV vont controler et plus un cheval non identifié donc sans tracabilité d origine à 100 pour 100 de chance de se faire abattre en cas de pendémie d'une maladie equine comme la peste equine équivalent de la grippe aviaire. dixict l inspecteur de la DSV chargé des chevaux de mon département.

denis, tu as raison (sauf que la puce sera obligatoire pour tous qu'au 1/1/08 et non pas 2007)
Pour l'instant : la puce est obligatoire pour :
toute naissance
tout changement de proprietaire,
toute importation,
tout cheval (jument et etalon) reproducteur
tout cheval competiteur

Ah, si toutes les DSV allaient controler ceux qui ne le font pas, cela recompenserait indirectement ceux qui font les choses dans les regles !

Vous m'excuserez mais je suis un peu (bcp) perdu dans tout ca. J'ai acheté Gandalf au Danemark,où je réside actuellement, mais on va certainement déménagé en France cet été.
Gandalf est chippé au Danemark. J'ai signé un contract d'achat. J'ai aussi un double feuillet avec description du cheval remis par le vétérinaire lors de la visite d'achat. Mais c'est tout, aucun passeport.
Quels sont les papiers nécéssaires pour passer les frontières? Et ensuite enregistrer mon cheval en France? Est-ce que la même puce pourra être utilisé?

oui, la puce reste la meme !

Par contre, il faut obligatoirement un passeport pour passer les frontieres de l'Europe il me semble (c'est ce qu'on appelle un passeport Européen, reprenant les memes données quelque soit le pays d'origine)
Il faudrait que tu demandes aux services veterinaires de ton pays.

en arrivant sur le territoire français, il faudra faire passer un identificateur pour le mettre en regle vis à vis des Haras Nationaux.
Il remplira une feuille reprenant son signalement, verifiera que la puce sur lui correspond bien au passeport, et le tout sera à envoyer au SIRE pour validation.

Merci beaucoup! Ca me semble plus clair maintenant...

Comme tu dois t'en douter Alice, à l'Elevage Eole tout le monde est en règle et ce dès la naissance.

A bon Sandrine ?
ben non...je ne savais pas !!

Je rigole !!

chez moi tout le monde est en règle : puçage, inscription sire etc....

par contre je trouve dommage que qu'en tu achètes u cheval a l'etranger et qu'il est en règle sauf bien evidemment le sire puisque typiquement français , tu te retruves a regler une identification complète au veto afin de pouvoir obtenir ta carte de propriétaire du sire . je m'explique j'ai achete un cheval en belgique il etait a jour de ces vaccins, transpondeur, passeport avec identification puisque pour l'exportation c'etait obligatoire (donc paye en belgique) puis arrive en france retour a la case depart car nouvelle identification du veto et verification du transpondeur pour obtenir la carte de propriétaire ..... je trouve cela abusif ....

pour ce qui est de Walter tout est a jour hormis le passeport qui comporte toujours le nom de l'elevage en angleterre car personne n'est en mesure de me dire ce que je dois faire ni même de m'expliquer a quoi correspond le n° de stud book indique sur la section identification .

j'ai voulu aller voir sur le site du gypsy cob ste mais comme je suis vraiment nulle en anglais, c'est brigitte qui c'est gentiment charge de la question mais aucune reponse de leur part donc j'en suis toujours au même point.

maintenant vu que walter est hongre, de parents inconu, est ce vraiment important ?????

Kika est arrivée identifiée vaccinée et vermifugée en 2003, je l'ai faite pucer l'an dernier et typer ADN la semaine dernière

Daisy a été acheté en 2003 avec la feuille provisoire d'identification (le carnet, on l'a reçu en juillet 2004), vaccinée à la maison, pucée la semaine dernière et sera typée ADN lors de la reconnaissance sous la mère

Turia a été pucée, génotypée, identifiée; elle sera vermifugée à 3 mois et vaccinée à 6 mois (calendrier du véto), elle aura des papiers O.C.

Idem pour le loulou de Daisy

L'idéal maintenant serait que l'on puisse faire juger les poulains et qu'ils soient inscrits en tant que crossbred à l'ICS.......

je remonte ce post,
car tous ne l'ont peut etre pas vu !

et surtout, beaucoup non pas répondu !!

alors ?
Pour les chevaux sur le territoire français bien sur !
Vos chevaux sont tous inscrit au SIRE ?

Parceque y en a, bien connu, que je ne trouve pas dans les données sire ?

Les miens sont tous inscrits au Sire (reste juste Tchuky en cours)

les notres aussi

les miens ont tous les papiers sire
ils sont tous pucés
pour ceux qui ont le passeport ICS, rien de plus
pour ceux qui ont le passeport echa, ils sont en plus marqués au fer sur la cuisse gauche.

cela dit, c'est débile de devoir cumuler les procédures, sire plus passeport européen, ça fait doublon... (en hollande le passeport ics suffit, en alemagne le passeport echa aussi...)

vivement une harmonisation européenne pour permettre à tous les chevaux européens d'êtres reconnus dans une seule institution...
plus de trafic possible et une traçabilité parfaite... le rêve

Les 3 Irish sont munis d'une puce et sont inscrit au sire et Dana à en plus son carnet VERT. (Mes poneys aussi)