Guéno: tu as raison, je mets en "live" le texte
je vous préviens sur le forum, le texte risque de ne pas être sexy à lire.
Cependant, le texte est ECRIT en FRANCAIS, donc il est compréhensible par tout le monde, je reprécise aussi que les 8 articles qui vont suivre concerne TOUTES les races d'équidés européens recensés auprès de l'Union Européenne
Autre explication, qui visiblement pose problème:
Liste A et Liste AE, çà existe depuis la création de la SHF (société hippique française) ces deux listes recense les chevaux sur le territoire français les chevaux aptes à concourrir en nationnaux. A pour ceux nés en France. AE pour les chevaux importés.
Autre précision: le texte ci dessous concerne UNIQUEMENT la FRANCE et les chevaux stationné en FRANCE.
Donc les Haras ne prennent nullement en compte les souhaits de juges hollandais, allemands, irlandais, ou autres.
Je confirme que le signalement graphique ne peut être ETABLI que par une personne habilitée par le Ministère de l' Agriculture
Français, soit un vétérinaire agréé ou un agent des haras nationnaux.
Les JUGES français ou AUTRES ne SONT PAS HABILITES !!!!
Je vous informe également qu'il est obligatoire que tout équidé stationné en FRANCE soit DECLARE au SIRE, tous, tous, tous sans exceptions.
Ce non respect de la loi peut entraîner de très lourdes peines, n'en déplaise à certains.
Voici le texte: inbuvable sous cette forme, mais je ne sais aps faire mieux!!
L’IRSH COB EST RECONNU EN France,
au même titre que toutes les races européennes d’équidés !!!!
Depuis le 27 juin dernier, nos très chers Irish Cob sont gérés par les Haras Nationaux et sont admis, selon les règles de la FFE, à concourir en France.
Ils sont aussi autorisés à reproduire légalement en France.
Suite à différents problèmes de faux passeports, de trafics en tous genres et de discrimination par les Autorités de nos chères bêtes à crins, j’ai pris les devants.
Aussi en qualité de Présidente de l’association France Irish Cob, j’ai pris contact avec Emmanuelle Bour (Directrice des Haras Nationaux) pour solutionner certains points.
Suite à nos échanges, Madame Peyer, responsable du pôle des Connaissances des Haras Nationaux m’a indiquée les démarches légales à effectuer pour que nos chevaux soient inscrits en France à titre officiel.
Nous pouvons dire qu’il existe des races reconnues et des races gérées en France. Les races reconnues en France sont celles qui figurent sur une liste établie au niveau communautaire (consultable sur le site: http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/br-eq.html ) et les races gérées en France sont celles pour lesquelles il existe en France un stud-book ou un registre (antenne du berceau de la race, l’Irlande pour nos Irish !!!).
Par conséquent, certaines races sont reconnues en France bien qu’elles ne soient pas gérées en France (ex: le Dales, l’Irish Cob, le Fell).
De ces échanges, il en découle 8 cas de figure :
• Les chevaux importés de parents connus
Lorsqu’un cheval (ou poney) d’une race reconnue au niveau communautaire est introduit sur le territoire français (donc né à l'étranger), il est enregistré au fichier central avec sa race d’origine (avant 2002, selle étranger ou poney étranger) quand bien même cette race n'est pas gérée en France.
A la question: peut-on rectifier l'enregistrement d’un cheval importé ? La réponse est OUI sous réserve que cet équidé ne soit pas né en France et de fournir le dossier adéquat au SIRE:
- Original du passeport étranger
- Signalement descriptif et graphique fait en France
- Déclaration sur l'honneur de propriété
- Retour du livret d'ONC
- Frais d'enregistrement : 110 euros (pour inscription sur la liste des chevaux + reproduction) ou 55 euros (si uniquement reproduction).
Si le cheval n'est pas muni d'un passeport à la norme européenne, le tarif est de 220 euros (pour inscription sur la liste des chevaux de sport + reproduction) ou 110 euros (si uniquement reproduction).
Pour les chevaux importés et non encore enregistrés au SIRE :
- Original du passeport étranger
- Signalement descriptif et graphique fait en France
- Déclaration sur l'honneur de propriété
- Frais d'enregistrement : 110 euros (pour inscription sur la liste des chevaux + reproduction) ou 55 euros (si uniquement reproduction).
• Les chevaux importés de parents inconnus
Lorsqu’un cheval (ou poney) d’une race reconnue au niveau communautaire est introduit sur le territoire français (donc né à l'étranger), il est enregistré au fichier central avec sa race d’origine (avant 2002, selle étranger ou poney étranger) quand bien même cette race n'est pas gérée en France.
A la question: peut-on rectifier l'enregistrement d’un cheval importé ? La réponse est OUI sous réserve que cet équidé ne soit pas né en France et de fournir le dossier adéquat au SIRE:
- Original du passeport étranger
- Signalement descriptif et graphique fait en France
- Déclaration sur l'honneur de propriété
- Retour du livret d'ONC
- Frais d'enregistrement : 26 euros
Pour les chevaux importés et non encore enregistrés au SIRE :
- Original du passeport étranger
- Signalement descriptif et graphique fait en France
- Déclaration sur l'honneur de propriété
- Frais d'enregistrement : 26 euros
• Les entiers autorisés à reproduire en IC
Si le poney ou cheval en question est reconnu comme reproducteur par un stud-book européen, il peut obtenir un carnet de saillie pour faire la monte en France. Cet étalon, d'une race reconnue mais non gérée en France, produira suivant sa race et celle de la jument saillie dans les registres du cheval de selle ou le registre du poney ou Origine Constatée (OC).
Si votre étalon est approuvé pour produire dans un stud-book reconnu au niveau européen :
Les demandes de carnet de saillie se font auprès du secteur HN du lieu de stationnement de l'étalon pendant la monte et c'est lors de cette demande faite sur papier que vous demanderez un carnet de saillie Web (: support-dps-privees@haras-nationaux.fr)
Ils devraient vous réclamer une attestation comme quoi votre étalon est reconnu comme reproducteur dans un stud-book reconnu au niveau européen + un chèque (55 € format papier, 45 € format web et 30€ pour le typage ADN).
Pour cela l’entier doit être enregistré au SIRE et être agréé à la reproduction dans sa race.
Les produits issus de cette saillie seront enregistrés comme OC et pourront être inscrit sur la liste A (liste des chevaux nés en France autorisés à concourir au niveau national).
• Les entiers non autorisés à reproduire en IC
A compter des naissances 2007, il sera possible de faire enregistrer un produit comme cheval d'Origine Constatée au vu d'une déclaration de naissance + un relevé de signalement + un contrôle de filiation compatible. Néanmoins, attention, cette procédure est réservée aux étalons non approuvés pour produire dans un stud-book, l'insémination artificielle est interdite pour ces étalons, le coût du livret sera plus important que celui du produit OC issu d'une saillie déclarée d'un étalon approuvé et les informations contenues dans le livret seront sans doute moins complètes (N.B.: cette procédure ne sera pas applicable aux naissances antérieures à 2007). Si votre étalon est approuvé pour produire dans un stud-book reconnu au niveau européen, cette deuxième procédure n'est pas pour vous.
Pour cela l’entier doit être enregistré au SIRE.
Les produits issus de cette saillie seront enregistrés comme OC et pourront être inscrit sur la liste A.
• Les produits nés en France avant 2007
En application de l'art R 653-41 du Code Rural:
"...Pour les équidés nés en France, l'identification doit être réalisée avant sevrage et au plus tard le 31 décembre de leur année de naissance par une personne habilitée à cet effet par le ministre de l'agriculture. Les documents d'identification sont émis par l'établissement public Les Haras Nationaux..."
Selon l'article 6 de l'arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport :
"L'inscription sur la liste des chevaux de sport est subordonnée à la présentation d'un document d'accompagnement comportant son origine et conforme à la réglementation communautaire émis par l'établissement public Les Haras Nationaux pour les chevaux nés en France ou par l'autorité compétente pour les chevaux nés à l'étranger".
Il s'ensuit qu'en application des textes ci-dessus, un cheval né en France qui n'a pas fait l'objet d'une déclaration de naissance au fichier central SIRE doit être enregistré comme cheval d'origine non constatée et par voie de conséquence, ne peut pas être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
Les produits issus de cette saillie seront enregistrés comme Origine Non Constatée (ONC) et ne pourront être inscrit sur la liste A, ils peuvent par contre être en liste CLUB.
• Les produits nés en France en 2007 de parents ONC, issus d’une saillie régulièrement déclarée
Pour déclarer une naissance en France (2 cas):
- Si le produit est issu d'une saillie réalisée à l'étranger: la déclaration de naissance est effectuée à partir d'un formulaire spécifique :"déclaration de résultat de saillie réalisée à l'étranger", dite "DRS verte" en raison de sa couleur accompagnée de l'original du certificat de saillie étranger.
- Si le produit est issu d'une saillie (ou insémination) réalisée en France, un carnet de saillie doit être demandé pour l'étalon, la saillie doit être déclarée dans les 15 jours suivant le premier saut, la naissance du produit doit être déclarée dans les 15 jours suivant la naissance et le relevé de signalement du produit fait sous la mère et avant sevrage.
Les produits issus de cette saillie seront enregistrés comme OC et pourront être inscrit sur la liste A.
• Les produits nés en France en 2007 de parents OC, issus d’une saillie régulièrement déclarée
Pour déclarer une naissance en France (2 cas):
- Si le produit est issu d'une saillie réalisée à l'étranger: la déclaration de naissance est effectuée à partir d'un formulaire spécifique :"déclaration de résultat de saillie réalisée à l'étranger", dite "DRS verte" en raison de sa couleur accompagnée de l'original du certificat de saillie étranger.
- Si le produit est issu d'une saillie (ou insémination) réalisée en France, un carnet de saillie doit être demandé pour l'étalon, la saillie doit être déclarée dans les 15 jours suivant le premier saut, la naissance du produit doit être déclarée dans les 15 jours suivant la naissance et le relevé de signalement du produit fait sous la mère et avant sevrage.
Les produits issus de cette saillie seront enregistrés comme OC et pourront être inscrit sur la liste A.
• Les produits nés en France en 2007 issus d’une saillie non déclarée
En application de l'art R 653-41 du Code Rural:
"...Pour les équidés nés en France, l'identification doit être réalisée avant sevrage et au plus tard le 31 décembre de leur année de naissance par une personne habilitée à cet effet par le ministre de l'agriculture. Les documents d'identification sont émis par l'établissement public Les Haras Nationaux..."
Selon l'article 6 de l'arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport :
"L'inscription sur la liste des chevaux de sport est subordonnée à la présentation d'un document d'accompagnement comportant son origine et conforme à la réglementation communautaire émis par l'établissement public Les Haras Nationaux pour les chevaux nés en France ou par l'autorité compétente pour les chevaux nés à l'étranger".
Il s'ensuit qu'en application des textes ci-dessus, un cheval né en France qui n'a pas fait l'objet d'une déclaration de naissance au fichier central SIRE doit être enregistré comme cheval d'origine non constatée et par voie de conséquence, ne peut pas être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
Les produits issus de cette saillie seront enregistrés comme ONC et ne pourront être inscrit sur la liste A., ils peuvent par contre être en liste CLUB.
Quels sont les chevaux autorisés à reproduire officiellement en France ?
Toute jument et tout entier inscrit au SIRE si une déclaration de saillie à été faite au SIRE dans les 15 jours qui suivent la saillie.
L’étalon doit donc être porteur d’un carnet de saillie des HN.
Une jument ONC saillie par un étalon possédant un carnet de saillie français donnera naissance à un produit OC.
Quels sont les chevaux autorisés à concourir en liste AE
(liste des chevaux nés à l’étranger autorisés à concourir au niveau national) ?
Tous les chevaux importés possédant un passeport étranger et de parents connus.
Quels sont les chevaux autorisés à concourir en liste A ?
Les chevaux OC nés en France
Le rôle de France Irish Cob dans cette histoire :
• France Irish Cob est une association loi 1901 française, déclarée au près des instances Irlandaises et Françaises pour promouvoir et défendre la race Irish Cob en France. Nous avons pour vocation, de mettre en place les récents textes européens permettant aux Haras Nationaux de gérer directement les passeports des chevaux de races européennes.
Replacer l’Irish Cob dans un contexte irlandais et non dans un contexte Belgico-Allemand.
• Organiser de évènements spécial « Irish Cob »
• Inscrire sur la liste irlandaise tous les Irish Cob présents en France
• Etablir les pedigrees Irish Cob des produits nés en France
• Recenser les croisés Irish cob français
• Définir selon nos critères les Croisés Irish Cob (ceux de France Irish Cob en collaboration avec l’Irlande) admis à reproduire en race pure
• Définir selon nos critères (ceux de France Irish Cob en collaboration avec l’Irlande)
les modèles correspondant aux critères de l’Irish Cob.
Nous avons définis 2 statures d’Irish Cob, les IC traditionnels (soit assez lourds) et les IC sports (soit plus léger)
Et de ce fait, approuver selon nos critères les meilleurs éléments pour la reproduction.
A quoi sert le certificat d’origine France Irish Cob ?
Les documents France Irish Cob ne sont pas à adresser au SIRE, ils sont simplement à joindre aux documents officiels.
Ils servent à valider que le cheval en question est enregistré en Irlande et qu’il correspond aux critères Français et Irlandais de l’IC.
En fait, les chevaux qui ne seront pas inscrits à France Irish Cob et qui seront susceptibles de reproduire n’auront pas de documents France Irish Cob.
Ils ne seront donc pas enregistrés en Irlande par nos soins.
Je vous souhaite à tous une bonne lecture,
Votre Présidente Sandrine Lyonnet
France Irish Cob – Domaine des chevaux de Frifol, Chemin du Rondelle 14100 FIRFOL
Sujet: Grande nouvelle pour la race Irish Cob en France ! 
alors moi , j'ai une question...c'est quoi " France irish cob " ??
