papiers ICS à des poneys ou autres chevaux???

C'est marrant les HN...

Les chevaux non reconnus... n'ont pas le droit de grand chose...

mais on les obligations des autres (papiers, descriptif, puce, etc...)

Hé bien... même quand on "trempe un peu" là dedans, il y a vraiment de quoi s'y perdre...

Courage !!! courage !!!

c'est pas faux ce que tu dis et quand on voit leur lenteur pour un simple changement de proprietaire de francais a francais (juste 3 ligne a changer sur un papier) ca fait peur...

comme tout y a des avantages et des inconveniants !

en ce qui concerne le changement de proprietaire...cela peut se faire maintenant instantanément par Internet !
et pour savoir, l'ics Hollande met combien de temps à le faire ce changement de proprietaire ? (payant pour l'ics gratuit pour la France)

les HN ne sont pas QUE nul :
ma pouliche selle français, née le 05 mai 2007, j'ai DEJA reçu son passeport (jusqu'à maintenant, je l'obtenais plus souvent l'année suivante !)
donc y a du progres, entre autre grace à Internet !

oui mais pour un changement de proprio il faut bien envoyer l'ancienne carte au HN et qu'il te renvoie la nouvelle, meme par internet non ?

Ch'ais pas vu de l'extérieur, ça semble aussi compliqué et chiant que ... je sais pas, les Assedic

non les assedics avec leur 36 categories de chomeurs (dont une seule est comptabilisé par l'insee) c'est bien pire crois moi

tu as de la chance alice car moi qui faisais de l'arabe et bien lorsque j'envoyais tout le dossier pour obtenir le carnet du poulain (dossier complet je précise) et bien les haras me le renvoyait pas moins de 4 mois apres et cela ne remonte qu'à moins de 6 mois alors tu vois....
pendant ce temps j'allais sur internet voir ou ça en était et il était marqué que le dossier était en cours d'inscription.... sympa car les gens qui venaient voir le poulain pour l'acheter et bien n'avaient que ma bonne foi pour croire que le poulain avait bien des papiers puisque la page que l'on garde du signalement n'est valable que peu de temps (un mois je crois) !!!

Moi pour les papiers des irish, j'ai toujours eu mes papiers en un mois maximum en hollande!!! et j'ai toujours trouvé cela peu compte tenu qu'il y a bien peu de personne s'en occupant alors qu'aux sire il y a du monde!!!!
je me suis toujours fait cette réflexion en voyant la différence et le fait que d'un coté les choses se passent à l'étranger et de l'autre en France ce qui est un non sens !!!

d'autre part, pour ma part il n'y a aucune fraude possible car lorsque je vends un cheval, je fais un contrat et une facture!!! Donc même dans le cas ou je mets directement le nom du nouveau propriétaire sur la feuille de changement de propriétaire pour le suivi en hollande, et bien si les gens ont un soucis ils ont une facture et un contrat prouvant que le cheval en question vient de chez moi !!! Si l'on procède comme cela c'est juste pour ne pas crouler sous la paperasserie et le fait de faire partir un cheval avec les papiers du signalement c'est pour la même raison car de mon côté si je dois attendre d'envoyer les papiers de changement de propriétaire en hollande afin de les mettre à mon nom, ensuite après retour du carnet de la hollande, d'envoyer le carnet plus le signalement aux haras (ce que j'ai déjà fait pour les miens et je les ai reçu en retour plusieurs mois apres) et bien je ne suis pas prete de revendre les chevaux à mes clients!!! Il faut savoir que parfois je rentre à peine chez moi un cheval qu'il est déjà reparti chez un client alors comment faire dans ce cas sinon tout préparer et lui remettre le tout qu'il renverra lui même!!! Mais ceci avec un contrat et une facture prouvant que le cheval vient de chez moi !!!!
je ne pense pas faire de la fraude en faisant cela et je suis la première à batailler pour que mes chevaux partent chez les gens avec des papiers!!!!

on est d'accord Alice , y a t il un lien pour ce post FIC ?
merci

moi ce qui me fiche les boules c'est d'avoir un carnet ICS qui finalement ne sert à rien car mon cheval est considéré comme ONC cheval de trait et non comme irish cob
les boules car pas d'accès aux concours officiels !

irish cob a écrit:

cela confirme exactement la réponse que je t'ai faite !

c'est clair qu'il fallait declarer la naissance à l'etranger...comme d'autres le font...!!!

c'est tout à fait injuste je suis bien d'accord !
et surtout cela inciste à faire de "fausses" declarations !

Perso, c'est pour cette raison que mes naissances, jusqu'à l'année derniere, j'avais fais le choix de les declarer né en France, et donc ONC...sans passeport ICS.

Depuis cette année c'est un peu different, vu qu'en faisant de meme, mes produits sont OC, mais toujours pas IC.

Donc, ceux qui veulent absolument que soit marqué "irish cob" sur les papiers français, sont obligés de declarer les naissances à l'etranger....

Alice si on déclare un cheval comme étranger/importé aux HN, alors qu'il est né en France il faut en revanche avoir un passeport avec les parents marqués dessus... sinon ça marche pas!

ma Shasha est née chez Adeline et on a essayé de mettre toutes les chances de notre côté pour qu'elle soit OC et pas ONC ... et bien, j'avais pas de passeport étranger forcément et donc elle est ONC !!!

je m'en fous je fais rien d'officiel personnellement. Ces futurs poulains seront OC, c'est mon seul réconfort...

et j'ai longuement discuté par téléphone avec la dame qui se charge de l'enregistrement des IC aux HN: si les IC sont un jour reconnus par les Haras Nationaux et que le suivi des lignées a été bien fait
(ce qui a été fait par FIC en relation avec l'Irlande, dans le cas de ma pouliche, puisque j'ai tous les identifiants des parents...etc... )
on pourra alors passer de ONC à Irish Cob sur nos carnets d'identification!

cette hypothèse est une maigre consolation mais y'a pas 36 sollutions au jour d'aujourd'hui...

les poulains de cette années sont déjà OC et peuvent faire des concours officiels c'est déjà pas mal!

en ce qui concerne les ONC, je precise qu'un cheval ayant un passeport ics avant d'etre importer en france, mais n'ayant pas les parents mentionnés, seront repris comme ONC......

paddy, j'ai pas compris "y a t'il un lien pour ce post FIC?" ? !!

Isabeau, si c'est toi qui paye les frais, c'est deja cela !
moi j'ai vu des gens venir vers moi avec ses fameux papiers non envoyé au sire, et qui ont du les envoyer...et payer le cheque qui va avec...ils etaient pas tres content !
L'autre consequence pour laquelle je trouve cela "frauder" c'est vis à vis de la cotisation FIVAL, qui est facturé en fonction des changements de cartes de proprietaires, et donc, auxquelles ceux qui font cela echappent...

http://www.haras-nationaux.fr/portail/particuliers/demarches/declaration-dun-changement-de-propriete/index.html

c'est effectivement en fonctionnement pour les naissances 2007;
Pour les cartes deja dans le circuit, c'est en cours !

Killi, notre precision est arrivée en meme temps !

paddy5 a écrit:

on est d'accord Alice , y a t il un lien pour ce post FIC ?
merci

moi ce qui me fiche les boules c'est d'avoir un carnet ICS qui finalement ne sert à rien car mon cheval est considéré comme ONC cheval de trait et non comme irish cob
les boules car pas d'accès aux concours officiels !

tout comme twan meme si nous on ne fait pas de concours et que l'on sait que c'est un IC ca fait bizarre quand meme de voir que pour les HN un irish cob né en Angleterre (de parent inconnu je leur accorde) et typé deviens pour eux un vulgaire cheval de trait ONC...

irish cob a écrit:

Killi, notre precision est arrivée en meme temps !

synchrones les filles!

apophis86 a écrit:

paddy5 a écrit:

on est d'accord Alice , y a t il un lien pour ce post FIC ?
merci

moi ce qui me fiche les boules c'est d'avoir un carnet ICS qui finalement ne sert à rien car mon cheval est considéré comme ONC cheval de trait et non comme irish cob
les boules car pas d'accès aux concours officiels !

tout comme twan meme si nous on ne fait pas de concours et que l'on sait que c'est un IC ca fait bizarre quand meme de voir que pour les HN un irish cob né en Angleterre (de parent inconnu je leur accorde) et typé deviens pour eux un vulgaire cheval de trait ONC...

oui mais c'est le cas pour toutes les véritables races étrangères non reconnues par les Haras... c'est chiant mais c'est pour tout le monde comme ça.

Non c pas pour tout le monde pareil!! toute sles races etrangeres qui ont un paseport et où le sparents sont notés, seront enregistrés aux nom des papiers!!

pourtant je me suis renseigné au depart, puis désolé on peu pas vous les inscrire irish cob!!!! Alors moi je fais quoi avec 2 jujus que g acheté pour fair ed ela compet!! Ma voiture d'attelage à 6000€ elle fait quoi aussi!!!!
j'espère que les choses vont changer par la suite

virginie et pascal a écrit:

Non c pas pour tout le monde pareil!! toute sles races etrangeres qui ont un paseport et où le sparents sont notés, seront enregistrés aux nom des papiers!!

pourtant je me suis renseigné au depart, puis désolé on peu pas vous les inscrire irish cob!!!! Alors moi je fais quoi avec 2 jujus que g acheté pour fair ed ela compet!! Ma voiture d'attelage à 6000€ elle fait quoi aussi!!!!
j'espère que les choses vont changer par la suite

Donc tu veux dire:

une race étrangère non reconnue par les HN (autre que IC); si tu achètes un poulain né sur le territoire français et que tu as un passeport pour ce poulain où est inscrite la filiation, ce dit poulain ne sera pas considéré comme ONC , mais comme Origine étrangère (avec le nom de la race) et aurait alors l'accès aux concours officiels?


je ne savais pas. autant pour moi. c'est vrai que ça serait logique même pour nos IC... je suis désolée pour vous c'est vraiment pas de bol dans ce cas!



pourtant je croyais que la loi c'était: tout poulain né sur le sol français et de race non reconnue par les HN se retrouvait ONC ... bref... c'est pas très équitable mais pour l'instant c'est comme ça pour les IC.


maintenant si le poulain est de race non reconnue par les HN, est né sur le sol français et n'a pas de passeport avec toute sa filiation: il aura été automatiquement enregistré : ONC jusqu'à la fin d'année dernière, maintenant ça serait OC (origine constatée avec accès aux concours officiels)

virginie et pascal a écrit:

Non c pas pour tout le monde pareil!! toute sles races etrangeres qui ont un paseport et où le sparents sont notés, seront enregistrés aux nom des papiers!!

pourtant je me suis renseigné au depart, puis désolé on peu pas vous les inscrire irish cob!!!! Alors moi je fais quoi avec 2 jujus que g acheté pour fair ed ela compet!! Ma voiture d'attelage à 6000€ elle fait quoi aussi!!!!
j'espère que les choses vont changer par la suite

non, toutes les races etrangeres reconnues par les hn qui ont un passeport et où les parents sont notés seront enregistrés tel que....!!

y a une grande difference !

et si je me trompe dis moi quelle race non reconnue par les hn aurait un statut different de l'ic ?

Je vais polemiquer un peu...mais, tu aurais voulu m'acheter un ic pour faire de la compet...je t'aurais expliqué cela et je ne t'aurais pas vendu un onc qui, finalement, n'est pas ce que tu voulais....

+1 alice !!! moi non plus ! je t'aurais précisé que tu pouvais acheter ce cheval mais pas pour la compétition!!!

moi j'ai même pas pensé ni capté à l'époque que je ne pourrais aller en compétition , pour moi le carnet ICS était des papiers confirmant sa race

ok alice mais il y a aussi un erreur aux haras!!! j'ai eu la 1ere version oui madame votre cheval sera inscrit ic!!
et puis une fois les papiers envoyé !! problème!! pas possible d'enregistrer vos jument comme ic
verdict définitif = onc

TOUS LES IC NES EN FRANCE AVANT 2007 SERONT ONC MEME AVEC LES PARENTS CONNUS
SEULS LES IC ETRANGER AUX PARENTS CONNU ET EN POSSESSION DE PASEPORT SERONT ENREGISTRE IC

Alice je ne sais pas si tous le séleveurs connaissent par coeur la législation des haras! On en avait parlé avec yves et valérie mais rien pas de tilt (a mon avis ils n'étaient pas au courrant )

Donc voilà maintenant je me retrouve avec 2 juments inutilisable pour la carrière souhaitées!!!!

Moi en tout cas je le savais, je ne peux rien te dire d'autres !
on en a deja parlé ensemble, tu connais mon point de vue..

je ne sais pas quand vous avez fait l'acquisition de vos juments ,mais lorsque j'ai achete nemo il y aura presque 2 ans en oct j'etait au courant de la legislation ,et je savait que je ne pourrai sortir en officiel attelage
" 4 e cat et +"
(tres peu d' eleveur/vendeur d'irish que j'avait contacte etait au courant ).
malheureusement suivant la personne qui vous repond aux HN , ils vous repondent a cote de la plaque.,
il faut connaitre surtout la reglementation SHF/FFE et la recouper avec les HN.j'avait pas hesite a appeler le DTN attelage pour avoir les infos.

a defaut de concour il vous reste les 5 e cathegories ,le TREC attele et monte.
c'est dans ces disciplines que j'ai decide de me faire plaisir avec nemo en attendant miela .

Citation :

j'ai eu la 1ere version oui madame votre cheval sera inscrit ic!!

Citation :

j'etait au courant de la legislation ,et je savait que je ne pourrai sortir en officiel attelage
" 4 e cat et +"
(tres peu d' eleveur/vendeur d'irish que j'avait contacte etait au courant ).
malheureusement suivant la personne qui vous repond aux HN , ils vous repondent a cote de la plaque.,

et oui....ça a tjs été très "confu/fouilli"

Citation :

a defaut de concour il vous reste les 5 e cathegories ,le TREC attele et monte.

c'est clair ,c'est déjà bien...