Passeports hollandais

Merci d'apporter cette preuve au débat

Bon, on voit donc que tous les passeports ne sont pas bloqués au HN...

Moi aussi, j'ai reçu aujourd'hui 4 passeports de la part des HN !
Ils ont bien été enregistrés.

Bah on dirait que les choses bougent avec toutes ces histoires de paperasse dans l'autre post!

Félicitations Laurence et Trys pulp

Oui et ça démontre bien l'inexactitude de ce qui est annoncé dans l'autre post

j'en sais rien, comme tu le sais j'ai pas lu ^^
Je laisse ce genre de guerre à ceux qui ont les armes pour la mener.

de toute façons, t'sais bien, chuis une philosophe pacifiste végétarienne ... alors les débats sur la paperrasse....

Une végétarienne qui bouffe de la Barback ?

Comme je l'ai déjà dit, je n'ai jamais eu de problème de passeports bloqués aux HN.

Il est effectivement indispensable que les chevaux soient identifiés, pucés et inscrits au sire avant d'être vendu.
Cependant compte tenu de la lenteur des services, souvent au moment de leur départ les chevaux n'ont que l'inscription provisoire, c'est à dire que le vendeur (c'est souvant mon cas) à bien fait le necessaire par la venue du vétérinaire (qui expédie depuis peu lui même la demande d'inscription du cheval au sire), mais que les passeports ne sont pas encore revenus validés.
Dans la mesure où cela peut prendre plusieurs mois (j'ai eu des cas de 6 mois régulièrement, à l'époque avec des Frisons) et les delais peuvent être encore plus longs dépuis l'obligation d'indentifier tous les chevaux. Les services sont un peu débordés.
Donc systématiquement, avant de partir, mes chevaux voient le vétérinaire, sont identifiés, pucés et mon vétérinaire fait suivre la liasse de document au Sire. L'inscription au SIRE est donc bien "en court" au moment du départ du cheval.
Je donne à l'acquéreur le feuillet Sire d'identification provisoire et le passeport du cheval avec les consignes à suivre pour le changement de propriété à effectuer auprès du studbook Irish cob (pour cela il a besoin du pass), puis l'envoie du passeport aux haras dès le retour de l'ICS (qui est très rapide).
Le nouveau propriétaire envoyant lui même le pass qu'il a alors eu en mains, il sait quand le pass a été envoyé.
Cela évite les appels, tous les mois, de nouveaux propriétaires inquiets, qui en plus ce ce demander si leur pass est bien valable en lisant les message qui circulent sur les forum, se demande si j'ai bien envoyé le pass....
Comme ça le nouveau propriétaire sait que c'est bien fait et quand cela a été fait !
Les chevaux se vendent trop vite après leur arrivée pour pouvoir avoir des passeports validés et revenus avant la vente et le départ des chevaux.
Beaucoup de mes chevaux partent à l'étranger et doivent donc partir avec leur passeport... je ne peux pas prendre le risque d'envoyer le pass pour enregistrement au sire et ne pas le voir revenir avant plusieurs mois.... En cas d'export les chevaux sont quand même identifiés et pucés mais mon vétérinaire inscrit en gros sur la liasse "EXPORT" quand il la transmet au SIRE. Ils classent donc "sans suite" au niveau Français.
Dans 99 % des cas mes clients partent avec le passeport du cheval et son feuillet d'inscription provisoire au SIRE. C'est à dire qu'il est en règle avec la legislation Française.

Un modèle de la feuille "mode d'emploi" que j'ai crée pour expliquer à mes clients comment effectuer le changement de propriété à l'ICS et l'expédition du pass au sire pour enregistrement est disponible pour tout ceux qui se posent encore des questions sur "QUE FAIRE DE MES PAPIERS APRES ACHAT" ?

Trys, l'exemple de Nirvana n'est peut être pas bon pour comparer avec les Irish Cob, compte tenu de son âge je pense qu'il ne s'agit pas d'un Irish Cob. Si c'est un cheval Français issu des parents Français, les papiers sont beaucoup plus rapides, car la saillie est enregistrée plusieurs mois avant la naissance du poulain au sire. Le poulain à venir est déjà en quelques sortes "connu" des services du Sire. La déclaration de naissance se fait aux Haras Nationaux et l'identification du poulain se fait à domicile, automatiquement, par un agent des haras. La délivrance du document sire après la visite de l'agent va très vite car le poulain est déjà "pré enregistré" . Un cheval Français reçoit donc systématiquement ses papiers avant le sevrage. Je repète que je ne connais pas Nirvana, ce n'est qu'une supposition qui sert d'exemple.

Pour l'anecdote, mes chevaux sont pucés et identifiés seulement avant leur départ, car mon vétérinaire n'arrive pas à suivre avec la quantité de chevaux qui défilent chez moi. J'ai essayé de demander aux Haras Nationaux de ma région de m'envoyer une paire d'agent des Haras pour mettre tout le monde à jour en même temps. On m'a répondu qu'il fallait écrire, j'ai donc fait cette demande par courrier, ne voyant rien venir j'ai téléphoné, ils m'ont alors dit être en pleine saison de monte et ne pas avoir le temps, de rapeller en Août. Ce que j'avais fait, pour obtenir comme réponse : la saison de monte est terminée, nous sommes en effectif réduit, nous ne pouvons pas venir.....
Je me débrouille donc avec mon vétérinaire, au fur et à mesure, et il est vrai que souvent c'est un peu fait dans l'urgence, au moment du départ du cheval (qui souvent n'est là que depuis quelques jours...)
Parfois quand il a un moment de libre, mon vétérinaire vient passé un après midi à identifier et pucer des chevaux pour prendre de l'avance... mais c'est vraiment très rare qu'il ne soit pas débordé lui aussi.

Bref, voici ma façon de faire, selon mes expériences. Cela permet d'être en règles, mais de pouvoir montrer les pass lors d'éventuelles visites d'achat (les clients aiment voir, toucher les papiers) et le fait de garder les passeports évite de bloquer les ventes à l'étranger, qui sont majoritaires chez moi.
Ma méthode ne s'adapte peut être pas à tous les cas mais elle l'avantage d'être souple et claire.

Eh non corinne,tu n'es pas en régle.
Je met le lien du code rural ou il est spécifié que tu dois avoir la carte d'identification des chevaux avant la vente

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CRURALNM.rcv&art=R671-6

Adeline

J'ai bien lu, peux tu me dire quel paragraphe je ne respecte pas ?

Parag 3 :REMETTRE LA CARTE D'IDENTIFICATION (pas l'identification provisoire)

Parag4: les nouveaux propriétaires ont 8 jours pour faire le changement (difficile quand on à pas la carte)

Dans le principe tu devrais avoir fait établir les documents d'identifications et être en possession des cartes avant de mettre tes chevaux en vente

Ceci dit tu ne dois pas être la seule,et ce n'est pas une attaque seulement une remarque.
Adeline

Je suis hors sujet, mais c'est dingue ce que ça vous complique la vie vos HN en France... Mis à part ça, comparativement à l'étranger, vous pensez que c'est néanmoins une bonne chose ou non ?

Oui, les HN, ça complique la vie !
Mais c'est bien que les chevaux soient pucés e cas de vol.
Trys, actuellement, les HN mettent 3 ou 4 mois pour l'enregistrement.
Y a 3 ans, pour Gleann, ça avait mis 1 an !
Et oui, débordés.
Mais, quand je vends un poulain, je les appelle pour leur dire que c'est urgent et là, ils s'activent.
Si je veux emmener un cheval en cours d'enregistrement en concours, j'envoie une lettre avec la date du concours en expliquant qu'il me faut les papiers avant et là aussi, j'ai mes papiers à temps.
Débordés mais arrangeants quand même.
Si t'attends depuis trop longtemps, passe un coup de fil au service "importation" (matin uniqument) et ils te diront où ça en est.
Bon point pour eux : ils sont aimables, c'est déjà bien !

Enfin, ça y'est aussi ! aprés 4 mois d'attente...j'ai reçu les papiers de kenji !
"onc trait"...

Ben mes chevaux sont pucés, il faut pour les pass ICS... mais c pas pour autant si compliqué...

Trys a écrit:

En Suisse la réglementation est plutôt sérieuse et respectée non?

Faudrait que Carine complète mais je ne crois pas qu'il y a ait une règlementation en Suisse concernant l'identification des chevaux... C'est juste pour les concours ou pour passer les frontières que le cheval doit avoir un passeport avec un signalement, mais il n'y a même pas d'obligation d'être pucé. Et il n'y a pas de banque de donnée centralisée pour les chevaux sur le modèle des HN.

En tout cas mon vieux trotteur n'est pas pucé et n'a aucun papier, tout ce que j'ai pour lui c'est un carnet de vaccination avec une vague identification ("trotteur français né en 1985, bai avec étoile en tête") az201 Et je n'ai même pas de preuve écrite que j'en suis la propriétaire puisque je l'ai acheté à une collègue de travail et qu'on n'avait pas fait de facture !! Mais bon faut dire aussi que je ne fais pas de concours avec, à part un trec par an où ils demandent juste le carnet de vaccination. Bref, les suisses sont moins paperassiers que les français

Pour Nomade j'ai le passeport ICS et il est pucé, j'ai fait enregistrer le numéro de la puce au registre national (qui fait pour chevaux mais surtout chiens et chats !), et là je suis en train de voir pour faire un carnet ATA pour qu'il puisse passer la frontière si on va à l'inspection ICS en Haute-Savoie. Si je n'avais pas eu le passeport ICS j'aurais dû lui faire faire un passeport suisse par un vétérinaire, c'est tout.

Adelin, j'ai mis longtemps à répondre à ton post disant que je n'étais pas en règle avec la façon dont je procédais pour les papiers de mes chevaux.
Même si je pensais faire bien, avant de soutenir ce que j'avançais, je souhaitais parler avec les services des Haras concernés.
Chose faite ce matin.
MA FACON DE FAIRE EST BONNE !
Le fait de faire venir le vétérinaire à l'arrivée de mes chevaux, qu'il expédie les feuillets au Sire, mais que je garde les pass pour les présenter à d'éventuels clients ou pour le transport lors d'une éventuelle exportation est tout à fait logique du fait de mon statut de commerçante.
Il est normal que lors de l'acquisition de son cheval le client parte avec le passeport et le feuillet rose QUI EST TOUT A FAIT VALIDE ET SUFFISANT pour que des transactions commerciales puissent avoir lieu.
Le "mode" d'emploi que je donne avec ces papiers afin de permettre au client de comprendre facilement quelles sont les démarches à faire par la suite est clair et bien fait.
J'ai donc eu confirmation que rien n'était irrégulier dans ma logique et que compte tenu de la situation, c'était la solution la plus facile.
Tout est plus facile depuis que mon vétérinaire envoie directement les liasses, car effectivement certains nouveaux propriétaires à qui la liasse complète était fournie, bien qu'ayant les directives en main, ne faisait pas le nécessaire pour valider l'enregistrement du cheval.
Ce n'est qu'avec le temps et les lacunes que l'on découvre dans nos procédures que les améliorations sont apportées.
Aujourd'hui encore, nous avons fait un progrès avec la dame des haras en décidant que en attendant que le passeport soit envoyé par le nouveau propriétaire, je devrais donner une copie du pass à mon vet qui l'envera en même temps que la liasse. ça leur évitera de se dire que le dossier est incomplet en attendant que le nouveau propriétaire envoi son passeport.
Ils sauront qu'il s'agit d'un cheval de commerce, destiné à la vente ou à l'exportation et mettront le dossier sous le coude, sans s'inquiéter.
L'avantage est que le nouveau propriétaire reçoit directement l'enregistrement à son nom, inutile de provoquer du travail supplémentaire aux Haras en enregistrant les chevaux à mon nom pour faire la modification à peine quelques semaines plus tard.

Donc, pas de problème ! Par contre il faut que le client prenne le temps de faire le nécessaire pour faire ce qui est écrit sur la directive que je lui donne avec le passeport..... et là ce n'est plus de mon ressort. L'avantage c'est que maintenant, comme mon véto transmet les dossiers, je reçois les relances quand le dossier n'est pas complet... je peux donc tirer les oreilles des nouveaux propriétaires qui ne font ce qu'il faut. Alors que quand on donnait la liasse complète... on ne pouvait pas savoir si c'était fait ou pas...

Merci pour ta réponse ,
tes explications me permettront à moi aussi de ne pas comettre d'erreurs lors de la vente de mes chevaux,et aideront certainement d'autres personnes.
Adeline

citation :" Tout est plus facile depuis que mon vétérinaire envoie directement les liasses, car effectivement certains nouveaux propriétaires à qui la liasse complète était fournie, bien qu'ayant les directives en main, ne faisait pas le nécessaire pour valider l'enregistrement du cheval "

mon cas.... ! c'est vrai que je n'y pensais pas ....et effectivement ça aurait été plus simple que l'envoi soit fait de suite a l'achat , d'ailleurs c'est comme pour l'identification des chiens : on remplit les papiers et c'st l'eleveur qui renvoit .....ça évite les oubli entre autre....

donc : j'ai envoyé aux haras : la liasse d'identification + le carnet ics vert + 16 euros , est ce ce qu'il fallait faire? car a force....

on m'a conseillé au retour du carnet vert ics + sire , de ne rien envoyer a l'irish cob society ( d'ailleurs ou ?) , est ce vrai et la bonne solution ?


merci de me répondre........

Citation :

Donc, pas de problème ! Par contre il faut que le client prenne le temps de faire le nécessaire pour faire ce qui est écrit sur la directive que je lui donne avec le passeport..... et là ce n'est plus de mon ressort. L'avantage c'est que maintenant, comme mon véto transmet les dossiers, je reçois les relances quand le dossier n'est pas complet... je peux donc tirer les oreilles des nouveaux propriétaires qui ne font ce qu'il faut. Alors que quand on donnait la liasse complète... on ne pouvait pas savoir si c'était fait ou pas...

Bon, eh bien tout cela aura au moins permis plusieurs choses, déjà que les " nouveaux proprios " comme moi comprennent vraiment l'importance d'avoir ses dadous inscrits au HN et surtout la maniere de proceder car j'avoue n'avoir rien compris auparavant des directives données par Corinne lors de la vente, je pensais que tout passait par vous- méa coulpa - puis cela aura en même temps servi comme le dit Adeline à faire que les choses soient plus claires et plus faciles pour les prochains.
Eh bien perso, je suis bien ravie que tout se tasse,(sur les deux posts) car je ne le cache pas, j'étais assez angoissée quand au devenir de mes chevaux sur le sol français.
Sur ces quelques paroles, je vous souhaite à tous une bonne fin d'aprèm, je reppart bosser!!!

Citation :

Bon, eh bien tout cela aura au moins permis plusieurs choses, déjà que les " nouveaux proprios " comme moi comprennent vraiment l'importance d'avoir ses dadous inscrits au HN et surtout la maniere de proceder car j'avoue n'avoir rien compris auparavant des directives données par Corinne, je pensais que tout passait par vous- méa coulpa - puis cela aura en même temps servi comme le dit Adeline à faire que les choses soient plus claires et plus faciles pour les prochains

et oui .....idem !!!!

avec le temps va .....

c'est vrai que qd on les a on est tout chose !! et les paperasses......

Citation :