studbook fermé?

just eun petit rappel pour la france
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CRURAL&art=L212-9

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CRURAL&art=D212-46

sinon toute les reglementation française:

Base de données réglementation

même si nous faisons partie de l'europe

personnellement c'est bien ce que je pense ( ce que dit arriouets ) !!! mais il serait judicieux de trouver quelque chose pour appuyer cela !
Corinne ce n'est pas toi qui m'avais raconté une histoire d'un monsieur qui avait attaqué les haras par rapport à cela et qui avait eu gain de cause car si on pouvait avoir une jurisprudence ce serait génial !
il me semble que c'était toi mais je n'en suis plus très sure!

Le SIRE sert uniquement à référencer les chevaux résidant sur le territoire français.
Un cheval ayant déjà un passeport garde ce passeport. Les HN rajoutent seulement un numéro qui signifie que ce cheval vit sur le territoire français.
Ne sont donc obligés à avoir ce nº du SIRE que les chevaux résidant en France.
Si la France veut établir une base de donnée sur les chevaux qui l'habitent et faire un suivi de ces chevaux, l'Europe n'a rien à redire car le nº de puce donne le code du pays où a été pucé l'animal et n'a rien à voir avec son pays de résidence.
Obsolète... Je me le demande...
En lisant plein d'articles que ce soit français, américains, anglais ou espagnols (et même portugais), tous s'accordent sur un point :
un avenir plutôt noir en ce qui concerne l'alimentation naturelle des équidés et du bétail en général.
Cela fait quelque temps déjà qu'on parle d'une proche pénurie de foin. Beaucoup en sont déjà à se mentaliser sur la nécessité de nourrir leurs chevaux uniquement à base de nourriture artificielle.
Contrôler la population des équidés sur chaque territoire, n'est donc peut-être pas une si mauvais idée que ça.
Et peut-être que les autres pays devront suivre ce genre de référencement qui encore une fois n'a rien à voir avec les nationalités des passeports.
Consultez ce qu'est le SIRE

Trys a écrit:

Le SIRE sert uniquement à référencer les chevaux résidant sur le territoire français.
Un cheval ayant déjà un passeport garde ce passeport. Les HN rajoutent seulement un numéro qui signifie que ce cheval vit sur le territoire français.
Ne sont donc obligés à avoir ce nº du SIRE que les chevaux résidant en France.
Consultez ce qu'est le SIRE

et bine c faut, tous les chevaux qui passe sur le sol français doivent avoir un numero de sire (au bout de 8 jours), qui plus est est obligatoire pour revendre un cheval su rle sol français......je recherhce le lien qui est sur le site des haras

voilà le règlment
http://www.haras-nationaux.fr/portail/uploads/tx_vm19docsbase/IDE_22_CHEVAUX_IMPORTES.pdf

Oui, je suis bien d'accord avec vous quant au fait, de l'obligation d'inscription si on est sur le territoire francais.MAIS, c'est tant que personne n'a rien dit... Encore une fois, si on portait le truc au niveau européen, c'est l'europe qui prime.

Je suis en procés avec la france en ce moment(enfin pas moi directement , mais l'association dont je fait partie) concernant la taxe solidarité grande surface. C'est une taxe francaise que sont obligés de payer les commercants dont la surface de vente est suprérieure à 300 m². Taxe reconnue officellement abusive par la cour européenne.. Biensur la France a fait appel... Tu parles, c'est une source conséquente de revenus pour elle, mais c'est arbitraire et illégal, surtout quand on connait les taux qu'ils pratiquent... Quand leur appel sera rejeté, cette taxe, que je continue à avoir l'obligation de payer jusqu'au verdict final deviendra illégale... Comme d'ailleurs tout monopole.... EDF a perdu aussi son monpole de l'electricité.... On n'a plus obligation d'aller chez EDF quand on veut de l'electricité. Ils ont ouvert le marché par obligation!!!! Quand on a signé pour l'europe, (enfin nos parents et grands parents) on a aussi signé pour ça... Libre echange dans l'union européenne.
Les chevaux inscrits à l'étrangers sont déclarés vivant en France sur leur pass... Le rescensement est donc largement possible.... Par contre l'argent récolté pour l'inscription au haras...... Là on tape au porte monnaie. Cette histoire d'inscription, n'est que le prétexte pour toucher un peu de blé...Je serais d'ailleurs curieuse de savoir combien cette"petite" obligation leur rapporte par an....

Ben je comprend que ca puisse en choquer quelques uns de devoir payer pour que l'état français sachent qui vis en France ou pas (je parle des chevaux ) mais bon, je trouve que c'est quand même pas un mal! Parce qu'en cas de grave maladie au moins on sait exactement où sont les équidés et a qui ils appartiennent!
Quant aux sous que collectent les Haras nationaux ce n'est pas pour s'amuser qu'ils les ramassent mais bien pour sauvegarder des races qui ont faillis s'éteindre et promouvoir le cheval en France... donc moi pour ça je veux bien payer!

oui mais dans ce cas il faut que tous les "europeen" face des livret à leurs chevaux....et je peux vous dire qu'en belgique on peut facilement acheter des chevaux sans aucune identification......(je pense aux chevaux vole etc...) dans ce cas pourquoi devons nous parfois faire des passeport nous aussi.......pourtant nous avons aussi notre carte d'identité

et bien en france l'identification des ane et chevaux de trait est graduite (il me semble....)

dans ce cas moi je dis que les impots c vraiment de l'abus, la taxe sur le gasoil etc.........

ca serait bien de pouvoir retrouver ce fameux article qui dit qu'un epersonne a gagner contre les haras......

Le tout étant de savoir, je pense, si une fois le stud book de retour dans son pays d'origine les papiers ics nl (je ne c pas s'il y en a d'autre ) seront repris par les irlandais! existera -t-il une possibilité d'enlever des agrement ou des papiers à certains chevaux.....les chevaux ics nl devront-ils repasser un jugement quoi
Les chevaux déjà aux papiers irlandais là pas de problème lol

Citation :

Parce qu'en cas de grave maladie au moins on sait exactement où sont les équidés et a qui ils appartiennent!
Quant aux sous que collectent les Haras nationaux ce n'est pas pour s'amuser qu'ils les ramassent mais bien pour sauvegarder des races qui ont faillis s'éteindre et promouvoir le cheval en France... donc moi pour ça je veux bien payer!

Je suis fort sceptique...

C'est vrai que j'ai peut-être été un peu enthousiaste.. disons que sur le papier c'est ce qu'ils sont censés faire! Après tout est une question de moyens et de volonté. Par contre je suis sure qu'il ne faut pas supprimer les haras! mais aussi uniformiser la règlementation des papiers au niveau européen, ce serait plus simple pour tout le monde!

Enfin avec des Si on refait un monde n'est ce pas

Pour les graves mamaldies, on sait où les chevaux se trouvent puisque les pass sont au bon nom et à la bonne adresse....

Et pour le reste je suis comme seb.... Les race qui ne s'éteignent pas, c'est grace à la bonne volonté de certains qui sont contraints de passer par les haras.... Je doute que cet organisme est un but nom lucratif!!!!

Pour ce qui est de la taxe sur l'essence, elle est européenne..... Pour une grande part.Pour le reste si elle n'est pas anticonstitutionnelle(j'en sais rien, remarque, on peut essayer).... Je crois qu'on est condamné à la payer...

en tout cas c'est bien de pouvoir en discuter....

D'accord avec toi Arriouets

arriouets a écrit:

Pour les graves mamaldies, on sait où les chevaux se trouvent puisque les pass sont au bon nom et à la bonne adresse....

Et pour le reste je suis comme seb.... Les race qui ne s'éteignent pas, c'est grace à la bonne volonté de certains qui sont contraints de passer par les haras.... Je doute que cet organisme est un but nom lucratif!!!!

Pour ce qui est de la taxe sur l'essence, elle est européenne..... Pour une grande part.Pour le reste si elle n'est pas anticonstitutionnelle(j'en sais rien, remarque, on peut essayer).... Je crois qu'on est condamné à la payer...

et bien les haras sont deficitaire donc.............. , les haras donnent des primes financièresf aut pas oublier
Tous les papier ne sont pas au nom du vrai propriétaire (sauf si on a fai tle changement de proprio

Moi je dirais que des races disparaissent! il y a plusieur année il n'y avait quasi plus de merens, de poney landais......le seul vrai moteur pour faire revivre et péréniser un race avec de très bon individi, se sont des éléveurs et amateurs passionné et la création d'un database (avec de s individus très typés)

Ca c'est bien vrai virginie(concernant la bonne volonté des passionnés)...

+1 pour Virginie


Mais la database c'est pas le boulot des haras normalement?

Citation :

et la création d'un database (avec des individus très typés)

pourquoi cela me rappelle-t-il quelque chose ?????

Cela dit je ne comprends pas qu'on ait pas les passeports identiques à ceux de l'echa (reconnus européens) à l'ics (pas reconnu parce que sous groupe d'un organisme reconnu, l'echa)
(pour seb : le ministère allemand ne peut pas reconnaitre l'ics, parce que si c'était le cas, il faudrait scission avec le stud book mère, l'echa...)

on est bien de la meme famille et en plus merveilleusement européeen (irich, anglais, hollandais,belges,allemands,andorrinsaz1185 et meme, j'ai entendu dire quelques petit gaulois... ) alors je suis peut etre idiot (j'vien t'alsas, fou safez...) mais on est loin de l'idéal discuté à strasbourg ou à bruxelles (a yo!!) et moi qui aime les choses simples, je trouve notre système.... idiot.

az201 C'est vrai que ca ne brille pas par la simplicité.... Mais c'est aussi parce que tu es alsacien.... C'est un peu comme les blondes....

Non, non bien sûr... Je disais que le ministère Hollandais reconaissait l'ICS NL