Transfert de propriété

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 18:08

Tout de même 11 € de frais de virement bancaire ( si ça n'est pas faramineux ça aussi! )

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 18:12

Je concède que les frais bancaires sont importants.... malheureusement... C'est aussi valable pour la Suisse si cela peut vous mettre du baume au coeur... 1151

Perso, comme je vois les juges régulièrement, je prends les pass suisses, je leur donne les sous et hop, retour en Suisse...

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 18:30

On n'est pas près de voir un juge pour les irishcobs ici.
L'Andorre c'est le bout du monde pour ce genre de transaction. Et pourtant nous avons la poste française et l'un des co-princes est le président français. Pas moyen de faire un virement si pas de compte courant ouvert à ton nom à la Poste et double de frais si on passe par une banque andoranne. Donc le virement a été fait de Paris.

Les passeports eux ont été envoyés d'ici mais sans preuve de virement.

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 18:32

Merci Carine, oui c'est bien clair et ça rassure!

petites questions autres (car bien sûr je ne pouvais pas en rester là ;) ):
1 - comment puis-je savoir si le passeport a été fait directement à mon nom ou si je dois quand même envoyer la feuille? j'ai envoyé un petit mail en anglais à irishcob@planet.nl mais je suis pas sûre d'avoir été claire

2 - pour la question de la cotisation ICS, si par exemple je veux emmener troop à la présentation chez ken en automne ou à besançon, comment puis-je être à jour de ma cotisation (ce qu'on demande à l'inscription en général), de combien est-elle et chez qui?

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 18:39

Regarde dans ton pass (désolée, il y a plusieurs versions selon les années et l'émetteur). Certains, tu as le nom du proprio d'origine en première page, d'autres non. Regade dans toutes les pages si un autre nom y figure.

Je vais regarder dans les pass de mes chevaux et je te (vous) dirais comment c'est sur les miens.

Cotisations ICS... Seule Corinne est représentante de l'ICS France. Si Ken demande une cotisation lors de ses présentations, tu cotises "dans SA poche"... C'est pareil pour les présentations d'Estelle & Co où là tu cotises à Passion Irish Cob en France... Bref, chacun sa sauce. Certain ne demande même pas de cotisation, juste les frais d'inscription... Il n'y a pas de règle impérative à ce niveau... Je ne peux pas te répondre de manière plus précise...

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 18:44

C'est ce que je voulais savoir, merci beaucoup!
je vais attendre le retour de mon pass des haras nationaux (après un an ça ne devrait plus tarder lol) et regarder tout ça.

Merci beaucoup!!

Invité

bon je vais vous enquiquiner moi aussi mais voici mon histoire:
j'ai achete Aralt en juin 2006 et laurence m'avait parle de tout ca donc j'ai fait le virement mais n'est jamais envoye les papiers est il possible si je presente mon cheval au concours chez corinne par exemple que le changement soit fait a ce moment la car l'argent a deja ete envoye en juin ou juillet je sais plus et j'avais precise le nom du cheval et mon nom figurait egalement ???????
en fait j'avai peur que le passeport mette trop de temps a revenir comme ya son carnet de vaccination dedans... 1136

Sujet: Re: Transfert de propriété Mar 30 Jan 2007 - 19:02

Hello !

Il n'y aura pas de problème à présenter ton pass quand tu présentes Aralt.

En revanche, prend avec toi

- la "preuve" du paiement (avis de débit bancaire, quittance de poste...)
- la facture d'achat

Voilà 1185

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 11:07

Marjike m'a répondu (super rapidement d'ailleurs!!), ça n'est pas la peine que je renvois le pass vert vu qu'il est à mon nom, je renvoie juste la feuille de changement de proprio avec la preuve du paiement.

Merci Carine pour tes explications en tout cas!!!

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 11:35

De rien, à ton/votre service 1185

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:23

je croyais que pour l'ICS c'etait pas obligatoire moi.

du moins c'est cequ'on nous a dis pour twan, qu'il falait juste declkarer le changement au HN et que l'ics c'etait juste si on voulais le sortir du territoire ou faire des concours....

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:27

Carine, comment payer la cotisation à l'ICS et de combien est-elle

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:29

Apophis86 :

Ou là là... pas tout confondre...

Effectivement le passeport ICS n'est absolument pas obligatoire !!! Là, on est tout d'accord.

Pour ce qui est de sortir du territoire ou faire des concours... je ne vois pas en quoi le passeport ICS est impératif... là encore je dis : non pas d'obligation.

En France, seul les documents des HN sont impératifs. Et j'insiste sur le fait que les "filiales ICS" et les HN ne sont en aucun cas liés.

Les passeports émis par l'ICS sont une "garantie" indiquant que le cheval rempli bien les critères de la race (critères déterminés par le studbook ICS (créé par Evelyn Flyn)).

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:30

Sandrine... tu parles de la cotisation ICS pour présenter tes chevaux à Corinne en mai prochain ?

Si oui, tu paieras en même temps que les frais d'inscription à la présentation et tout sera indiqué sur les formulaires de Corinne.

Quant au prix, sorry, je ne sais plus... 1151

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:34

Si Tawn n'est pas au nom de sa nouvelle propriétaire sur le passeport ICS, c'est tout de même mieux de faire le transfert. Surtout si tu es amené à voyager avec, quelqu'un d'un peu pointilleux peut se demander pourquoi sur son passeport il n'a pas le même propriétaire. Et puis en cas de vol... Enfin c'est un avis personnel qui n'a rien à voir avec la loi, puisqu'apparemment en France ce sont les HN qui priment sur le reste.

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:48

Même sans présentation je voudrais la régler car il me semble que tu peux ainsi voir si les changements de propriétaires ont été faits sur mes dadous 1523

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 13:49

bha l'eleveur qui nous la vendu nous a dis que les papiers des HN suffisaientt du moment qu'il ne sortait pas du terittoire, vu que ca va pas etre le cas je pense que ca suffit. pour le moment on a que la feuille de changement de proprietaire (rose il me semble je sais plus c'est saphira qui l'a avec ses papiers) avec nom de son nouveau proprio, de son ancien, son numero de puce (avec code barre) sa race, ses origines, son sex le tout approuvé par un veto. on aaussi une copie del a conventon de vente qu'on apassé avec l'elveur (come quoi on s'engage a lui payer le reste tous les mois et qu'au reglement le cheval nous apartiendra a part entiere).
On aura les papiers definitifs quand on aura fini de le payer et quand les haras nous les aura renvoyé (alors la on va ps etre préssé apparement c'est long).

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:13

Sandrine :

Dans ce cas, tu parles de la cotisation à l'ICS mais Hollande.... c'est eux qui tiennent à jour ce genre d'info.

Je leur demande le prix de la coti et les coordonnées sur lesquelles payer....

Apophis86 :

Est-ce que ton cheval a déjà un passeport ICS ? Si oui, il est émis par qui et quand ?

Si tu n'as pas de passeport ICS : c'est juste, il vient de chez Adeline ? Je ne veux pas prendre parti entre ICS et FIC... Je pense qu'on doit travailler dans le même sens... juste pour confirmation...

Dans tous les cas, et les français, dites-moi si je me trompe, mais les papiers qui doivent impérativement suivrent le cheval sont ceux des HN, en tout cas, sur territoire français...

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:17

Oui c'est ça Carine 1185

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:19

Oki, je demande et te/vous redit

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:31

Questions posées... j'attends leur réponse... az201

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:35

Merci tout plein 1185

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:41

Vu que les passeports en ce moment sont en Hollande, je ne peux pas vérifier mais les HN y ont collé le nº de SIRE donc les passeports sont officiels pour les HN.
Va falloir attendre leur retour pour vérification et plus amples détails.

Oui ce sont les papiers des HN qui priment sur les autres ou du moins approuvés par eux. Le plus important restant le nº SIRE. Enfin, si j'ai bien tout compris.

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 14:50

Tinker a écrit:: Apophis86 :

Est-ce que ton cheval a déjà un passeport ICS ? Si oui, il est émis par qui et quand ?

Si tu n'as pas de passeport ICS : c'est juste, il vient de chez Adeline ? Je ne veux pas prendre parti entre ICS et FIC... Je pense qu'on doit travailler dans le même sens... juste pour confirmation...

Dans tous les cas, et les français, dites-moi si je me trompe, mais les papiers qui doivent impérativement suivrent le cheval sont ceux des HN, en tout cas, sur territoire français...

je ne sais pas du tout si il en a un. faudrais demander ca a l'eleveur....Mais de toute facon en France se sont les papiers des HN qui priment avant tout et que tu dois presenter quand tu mets ton chevale en pension. Tu dois toujours les avoir avec toi quand tu sors avec ton cheval en balade avec ta licence a jour et ta RCPE (responsabilité civile proprietaire d'equidé).
comme le signale Trys le plus important c'est le numero SIRE.

Sujet: Re: Transfert de propriété Mer 31 Jan 2007 - 15:16

Concernant les papiers des HN, c'est donc bien ce que je pensais (ça me rassure... pas encore trop folle la guêpe 1185

)

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