Passion Irish Cob en France
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 Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?

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nathalie
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MessageSujet: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyVen 27 Mar 2009 - 14:55

Bonjour,

j'aimerai savoir comment faire pour acheter mon irisch...

j'ai trouvé un irisch qui me plait beaucoup, mais il est entier, et doit vivre avec ma jument au parc...la propriétaire veut bien le castrer à ces frais, et me laisse à ma charge le mois de convaléscence au club ou il se trouve actuellement.

je désir lui verser un accompte avec le contrat de vente et payer le solde aprés l'opération
combien dois-je lui proposer ? sachant que le cheval est vendu 5500€

es-ce correcte de ne lui payer le solde du cheval qu'aprés l'opération ?
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apophis86
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyVen 27 Mar 2009 - 15:09

la loi impose 30 % d'accompte il me semble.
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptySam 28 Mar 2009 - 20:23

La loi n'impose rien du tout.
Le montant de l'acompte est normalement fixé librement par le vendeur, mais il peut aussi être négocié entre vendeur et acquéreur.
Attention : Verser un acompte signifie que vendeur et acquéreur se sont entendus sur la chose et le prix (pardon, mais en droit, un cheval est considéré comme un bien "meuble", c'est donc une "chose") et la vente est réputée parfaite. Cela veut dire que vous serez obligée d'acheter le cheval, même si vous n'en voulez plus, et même si vous acceptez de perdre votre acompte, le vendeur pourra vous obliger à payer le solde.
Attention aussi aux conséquences éventuelles de la castration. C'est rare, mais il peut y avoir des complications. S'il y a un problème, qui en a la charge sur le contrat de vente ? Si le problème laisse des séquelles, qu'en est-il, une diminution du prix de vente est-elle prévue? Et si le cheval devait décéder des suites de la castration, que se passerait-il ? L'acompte serait-il perdu ?
Votre deal (c'est mon avis de juriste) est très mal ficelé.
Acheter un cheval avant sa castration dans ces conditions peut être une source de conflit entre l'éleveur et vous.
A mon humble avis, il n'y a que 2 solutions :
1 : Vous achetez le cheval 5500 Euros, et vous le faites castrer chez vous par votre propre vétérinaire.
2 : L'éleveur vous consent une option (il s'engage par écrit) sur le cheval pendant un mois ou un peu plus, s'engageant à le faire castrer à ses frais et sous son entière responsabilité, et il vous le vend au terme convenu avec une plus value du prix de vente correspondant au mois de pension.
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apophis86
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptySam 28 Mar 2009 - 20:34

L'acompte implique en effet un engagement ferme des deux parties. Cela signifie pour l'acheteur l'obligation d'acheter et celle de fournir la marchandise pour le commerçant.

L'acompte peut être considéré comme un premier versement à valoir sur un achat. Il n'y a aucune possibilité de dédit et la partie qui ne respecte pas son engagement peut être condamnée à payer des dommages-intérêts si elle se rétracte.

A ne pas confondre avec les arrhes (plus contraignant) :

Vous perdez en effet vos arrhes en annulant une commande ou en vous désistant. Rien ne vous oblige cependant à exécuter le contrat. Les arrhes sont donc un moyen de dédit.

L'article 1590 du code civil prévoit en effet que :

* Si c'est l'acquéreur qui se dédit, il perdra les arrhes versées.
* Si c'est le vendeur qui se dédit, s'il ne vous livre pas ou s'il n'exécute pas la prestation sur laquelle il s'est engagé, il devra restituer le double des arrhes reçues à la commande.

En gros accompte : obligation d'acheter, arrhes pas obligé mais vous perdez vos sous...
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nathalie
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 9:36

merci pour votre aide !

je vais donc suivre vos précieux conseil...
-Préciser que j'achete un hongre et non pas un étalon à castrer (la propriétaire actuelle avait dit dans l'annonce "possibilité de castrer")
-Verser des arrhes pour réserver mon futur irish.
-Noter sur le sontrat que la visite du véterinaire pour la vente se fera aprés le mois de convalescence.

Y à t'il autre chose à présiser sur le contrat ?
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 11:34

Il y a une autre solution : La vente sous condition suspensive :
Vous établissez et vous signez, avec l'éleveur, un contrat à l'appui duquel vous verserez un acompte, de 30% par exemple, peu importe.
Il faut que le contrat stipule très clairement les conditions :
Le contrat de vente doit mentionner que le cheval est actuellement entier, et que le vendeur s'engage à le faire castrer sous sa pleine et entière responsabilité et à ses frais, et que la mise à disposition du cheval castré se fera un mois après ladite castration sous réserve qu'un rapport établi par un vétérinaire choisi par les parties ou nommé par décision judiciaire établisse de manière irréfutable que l'hongre soit en parfaite santé et sans séquelles de la castration.
Les conclusions de ce rapport vétérinaire constituent dès lors une condition suspensive à la vente. Il faut bien entendu que cette mention de "condition suspensive" figure de manière claire sur le contrat.
Si tout se passe bien, acompte de 30% sera déduit du prix de vente que vous solderez lorsque vous prendrez possession de votre cheval.
En cas de problème, le rapport vétérinaire en apportera la preuve, et dès lors, la condition suspensive n'étant pas réalisée, la vente sera réputée nulle et non avenue et l'éleveur aura l'obligation de vous restituer l'acompte.
Ne versez surtout pas d'arrhes. Cette pratique est totalement tombée en désuétude. Les arrhes sont impossibles à récupérer.
La vente sous condition suspensive est à mon avis la seule solution fiable.
C'est un peu comme, quand vous achetez une maison et que vous n'obtenez pas l'emprunt qui vous permet de financer votre acquisition en quelque sorte.
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 11:35

Il y a une autre solution : La vente sous condition suspensive :
Vous établissez et vous signez, avec l'éleveur, un contrat à l'appui duquel vous verserez un acompte, de 30% par exemple, peu importe.
Il faut que le contrat stipule très clairement les conditions :
Le contrat de vente doit mentionner que le cheval est actuellement entier, et que le vendeur s'engage à le faire castrer sous sa pleine et entière responsabilité et à ses frais, et que la mise à disposition du cheval castré se fera un mois après ladite castration sous réserve qu'un rapport établi par un vétérinaire choisi par les parties ou nommé par décision judiciaire établisse de manière irréfutable que l'hongre soit en parfaite santé et sans séquelles de la castration.
Les conclusions de ce rapport vétérinaire constituent dès lors une condition suspensive à la vente. Il faut bien entendu que cette mention de "condition suspensive" figure de manière claire sur le contrat.
Si tout se passe bien, acompte de 30% sera déduit du prix de vente que vous solderez lorsque vous prendrez possession de votre cheval.
En cas de problème, le rapport vétérinaire en apportera la preuve, et dès lors, la condition suspensive n'étant pas réalisée, la vente sera réputée nulle et non avenue et l'éleveur aura l'obligation de vous restituer l'acompte.
Ne versez surtout pas d'arrhes. Cette pratique est totalement tombée en désuétude. Les arrhes sont impossibles à récupérer.
La vente sous condition suspensive est à mon avis la seule solution fiable.
C'est un peu comme, quand vous achetez une maison et que vous n'obtenez pas l'emprunt qui vous permet de financer votre acquisition en quelque sorte.
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CORINNE
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 11:55

En position de vendeur je n'accepterais pas ces conditions...
vous souhaitez verser des arrhes (et donc ne pas risquer de vous engager sur l'achat du cheval)
vous souhaitez laisser tous les risques et les frais de la castration au vendeur (qui ayant reçu des arrhes n'est même pas certain de vendre son cheval à la fin...)
et vous faites la visite d'achat après la castration... si le cheval a un soucis (autre que ceux liés à la castration mais dont personne ne s'était rendu compte avant)... la vente ne se fait pas, le vendeur a engager des frais dans une castration, voit sa vente annulée, et se retrouve avec un hongre à vendre (ce qui laisse moins de choix dans la quantité de clients qui peuvent être intéressés par le cheval, si sa qualité lui permet d'être aussi un potentiel étalon...)

Pour ma part, si je désire vendre un cheval en tant que hongre, parceque je ne lui trouve aucun intérêt en tant qu'étalon ou parceque son caractère le nécessite, je m'occupe de la castration et je le mets en vente après, directement en tant que hongre. Donc la question des frais et responsabilités n'entre pas en question, tout est bouclé avant la mise en vente.
Par contre si je propose un entier, je dis effectivement toujours qu'il est possible de castrer. En effet, aussi bon soit le cheval, le client a le droit de faire ce qu'il désire du cheval qu'il achète. Il s'agit d'un service proposé que d'offrir la possibilité de castrer le cheval avant le départ, afin que le client, à la reception du cheval ne rencontre aucun problème si par exemple il possède déjà d'autres chevaux ou a peur d'un entier.
Mais dans ce cas la castration se fait à la demande du client, cela veut dire que sans ce client le cheval ne serait pas castré (pas sur mon initiative). Et pour avoir eu à faire à des clients "sérieux" vous annulant des ventes sans raison au dernier moment, il est pour moi impensable de castrer un cheval sans avoir la garantie qu'il sera vendu. C'est pour cela que lorsque je vends un entier qui sera castré il devra avoir une visite d'achat et le paiement devra être intégral avant la castration.
La castration pourra ensuite se faire chez moi ou en clinique, je m'occupe de la pension et des soins, mais tous les risques liés à la castration sont à la charge du client.
Le client a acheté un entier, il a souhaité le faire castré, je l'aide dans cette démarche mais je ne prends pas en charge les risques ni les frais, car sans ce client, pour moi, le cheval n'aurait pas été castré.

Voilà ma façon d'aborder les choses, elles sont toujours bien claires avec le client avant que l'on fasse quoi que ce soit, j'explique aussi bien pourquoi j'écris et je désire faire les choses dans cet ordre. Je propose aussi de profiter de la visite d'achat pour remplir un certificat de bonne santé pour souscrire une assurance pour le cheval.

Mais en fait tout est possible, l'essentiel étant de vous entendre avec le vendeur sur ce que vous désirez. Du moment que les deux sont d'accord sur les termes du contrat... il n'y a pas vraiment de règles. L'important est de bien en parler avant, savoir ce que cela peut impliquer et ne pas risquer les mauvaises surprises.
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 12:33

Corinne, je ne savais pas du tout que vous étiez "le vendeur".
La question étant posée par "l'acquéreur", je me suis mis en quelque sorte "de son côté" pour y répondre.
Me mettant maintenant "de votre côté", je comprends parfaitement vos arguments.
Je rappelle avant tout qu'un contrat de vente est un contrat synallagmatique, c'est à dire qu'il est conclu entre un vendeur et un acheteur et qu'il est censé n'être composé que de clauses pleinement acceptées par les deux parties.
J'ai un peu "sursauté" en lisant la référence à l'article 1590 du Code Civil et au conseil à propos des arrhes.
L'article 1590 concerne essentiellement les promesses de vente, par conséquent les transactions immobilières. Or chacun sait aujourd'hui que, même en matière de promesses de ventes immobilières, il n'est plus jamais question d'arrhes mais d'acomptes et que ces promesses sont assorties de conditions suspensives, c'est d'ailleurs ce qui m'a donné l'idée d'évoquer cette possibilité.
Cela étant, à supposer que votre acquéreur vous propose d'inclure une telle condition suspensive dans le contrat de vente, vous êtes bien entendu tout à fait libre de la refuser.
C'est d'ailleurs ce que feraient, je crois, la majorité des éleveurs, et pour les raisons parfaitement compréhensibles que vous évoquez.
En effet, il paraît évident qu'en tant que professionnelle, si vous proposez à la vente un étalon et non un hongre, c'est que vous avez jugé que le cheval présentait les qualités d'un étalon et qu'il serait sans doute dommage d'en faire un hongre.
Comme vous l'avez dit récemment sur un autre post, j'avais trouvé cette remarque pleine de bon sens : "il faut bien castrer de beaux étalons si l'on veut faire de beaux hongres". (Pardonnez moi si la citation est incorrecte) Néanmoins, vous considérez justement qu'il appartient à l'acquéreur de faire ce choix s'il est contraire au vôtre.
Pour en revenir à vos propos, l'éventuelle condition suspensive ne porterait évidemment que sur les conséquences éventuelles de la castration. Au cas où la visite vétérinaire révèlerait un autre problème non lié à la castration, ce problème ne constituerait pas une condition suspensive et la vente serait par conséquent réputée parfaite.
Cela étant, et en me bornant à expliquer ce qui me paraît le plus "juste" et le plus "normal", de mon point de vue de juriste, je dirai ceci :
La décision de castrer le cheval venant de l'acquéreur, il n'appartient pas à l'éleveur d'en supporter les conséquences éventuelles. Je pense que personne ne pourra me contredire là dessus.
C'est pour cela que la première solution que je proposais à l'acquéreur était de prendre livraison du cheval entier et de le faire castrer chez lui à ses frais, le coût de cette castration devant par ailleurs se révéler sans doute bien inférieur au coût d'un mois de pension.
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 13:48

Ce n'est pas corinne, qui me vend ce cheval, mais un particulier qui n'est pas éleveur et doit s'en séparer. Elle connait bien son cheval, la visite de vente du vétérinaire est juste une formalité obligatoire pour la vente, je pense que la visite aprés la castration est plus logique. Je suis prête à perdre l'acompte (ou les ahrres) si l'opération ce passe mal, mais je ne veut pas prendre tous les riques, car je connais pas le vétérinaire, ni comment seront fait les soins pendant le mois de convalescence, et je ne peu pas prendre le cheval chez moi car j'ai déjà une jument, il risquerai d'y avoir saillis ou plus grave le cheval blessé pas ma jument.
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 15:10

non non, je ne suis pas "le vendeur" je donne juste mon point de vue "en tant que vendeur"
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 15:39

nathalie a écrit:
j'ai déjà une jument, il risquerai d'y avoir saillis ou plus grave le cheval blessé pas ma jument.

Juste au passage, il me semble avoir lu qu'il fallait attendre un certain temps (je ne sais plus combien) avant de mettre un hongre et une jument en contact déjà pour que la cicatrisation soit ocnsolidée mais il me semble aussi, parce qu'il peut encore être fertile quelques temps.... je l'ai rêvé ou non ? 6
Je préférais en parler au cas où...
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 15:45

1 mois
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 15:47

Euh..1 mois pour la cicatrisation c'est ça ?
Et pour le fait qu'il soit encore fertile quelques temps après...c'est vrai ?
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 18:01

Je crois que personne ne comprend, Nathalie.
Que vous teniez à ce que la castration se fasse chez l'éleveur, on peut le comprendre, mais s'il ne s'agit pas d'un éleveur mais d'un particulier, et vous ne connaissez pas son vétérinaire, alors pourquoi ne prenez vous pas le cheval entier ? Vous ferez alors réaliser la castration par votre propre vétérinaire et voilà tout.
Je n'ai aucune expérience de castration chez un cheval, mais j'ai par contre 2 ânes, un mâle et une femelle. J'ai fait castrer le mâle quand il avait environ 1 an, cela s'est très bien passé. Pas de quoi se monter la tête. Les soins se limitent à l'administration d'antibiotiques pendant quelques jours et à la surveillance régulière de la plaie. La cicatrisation est un peu longue car il n'y a pas de suture, mais la nature fait bien les choses. Mon âne est toujours resté avec l'ânesse pendant sa convalescence, mais il était jeune, il n'avait pas encore atteint sa maturité sexuelle.
Je ne sais pas si l'on peut dire la même chose de la castration d'un cheval, des passionnés plus compétents que moi pourront vous le dire, mais je suppose que d'un équidé à l'autre il ne doit pas y avoir beaucoup de différence.
Désolé pour Corinne, tout laissait à penser qu'il s'agissait d'elle. Veuillez m'excuser.
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MessageSujet: Re: Question pour les éleveurs...combien d'acompte ?   Question pour les éleveurs...combien d'acompte ? EmptyDim 29 Mar 2009 - 19:18

Merci à tous ceux qui mon aidé dans l'aquisition de mon irish,
j'ai été très heureuse d'avoir l'avis d'un éleveur, ainsi que l'avis d'un juriste, ce qui me permet de bien établir le contrat de vente et que les deux parties y trouve leur comptes.

je me suis renseignée auprès d'un véterinaire, il dit de ne pas mettre le cheval avec ma jument le temps de la cicatrisation, pour éviter le risque d'un mauvais coup et à peu près 6 semaines aprés la castration pour qu'il n'y est plus de risque defertilité.

j'ai fait une proposition à la propriétaire, j'attend sa réponse...
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