Passion Irish Cob en France
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Passion Irish Cob en France

Forum de l'association Passion Irish Cob en France. Venez découvrir ce fabuleux cheval polyvalent avec un look hors du commun
 
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liloukiara
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MessageSujet: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 24 Mai 2005 - 10:54

Bonjour à tous . Je voulais vous féliciter d'avoir créer une nouvelle association. Nous sommes peu nombreux à connaitre et à aimer le tinker et c'est seulement en nous regroupant et en créant des évènement que nous pourrons promouvoir la race, alors encore bravo!
J'habite en Sud Vendée et je fais un peu d'élevage. Voici le lien vers mes pages perso où vous pourrez découvrir mes chevaux.
http://monsite.wanadoo.fr/gypsy.cob/
Les habitués du forum de Seb "le Tinker, le cheval au look magique" les connaissent déjà !
Je souhaite longue vie à l'association et si vous êtes dans ma région, n'hésitez pas à me contacter pour que nous puissions faire connaissance.
A bientôt
Sandra
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sandrine
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 24 Mai 2005 - 10:59

Tu as de trés beaux chevaux, je ne connaissais pas ton site.
Bravo. az
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http://www.lessabotsdeboheme.com
liloukiara
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 24 Mai 2005 - 14:29

Bienvenue parmi nous 19

Tes chevaux sont super et ta pouliche est vraiment jolie!!! bonce8

En tout cas n'hésites pas à nous remettre des photos!!

Aurélie
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VAL
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 24 Mai 2005 - 20:13

Bienvenue parmi nous, comment se fait il que tu vendes déjà ton étalon?
Val
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estelle
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMer 25 Mai 2005 - 21:30

bienvenue parmi nous Sandra jump
c'est vrai que c'est en nous regroupant que nous pourrons promouvoir la race et c'est bien notre but, je crois qu'un fois qu'on a découvert l'irish cob on l'aime forcément 1185 , et c'est bien dommage que ce cheval magnifique , polyvalent , et tellement gentil ne soit pas encore bien connu en France, mais ça va venir 1185
estelle
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyDim 29 Mai 2005 - 21:53

Bonjour à tous,
Pour répondre à Val : Je vends Ros Cre à contrecoeur car je n'ai jamais monté de cheval aussi agréable...( et même si j'ai du mal à l'accepter, ça fait quand même 33 ans que je monte à cheval!!!) Cependant j'aimerais acheter un étalon agréé NSvT pour pouvoir faire des produits avec papiers.
Mais j'ai encore le temps de changer d'avis car j'ai un peu de mal à m'en séparer!!!!
Amicalement
Sandra
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MessageSujet: J'ai une question   Bonjour à tous ! EmptyLun 30 Mai 2005 - 15:26

Bonjour, c'est quoi cette histoire d'étalons agréés NsVT, dans le but de produire des chevaux pleins papiers ????
si tu pouvais me donner des explications.

Merci,

Sandrine
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyLun 30 Mai 2005 - 18:20

Bonjour Sandrine,
Tu n'es sans doute pas sans savoir qu'il existe un autre studbook qui s'appelle la Nederland Stamboek voor tinkers qui a été agréée avant l'ICS Hollande pour être le studbook des origines de la race.
N'étant pas tout à fait satisfaite des agissements de l'ICS et faisant entièrement confiance à l'intégrité de la NSvT, je disais que j'aimerais acheter un étalon agréé par la NSvT_ NSvT dont les critères de sélections pour les étalons, sont autrement plus exigeants que ceux de l'ICS. Contrairement à l'ICS:
1/ Seuls les étalons présentés lors d'une inspection peuvent être agréés et ensuite ils peuvent perdre leur agrément si leur proiduits n'améliorent pas de façon évidente la race.
2/ Les juges sont des juges professionnels, n'appartenant pas à l'association et ne devant pas posséder de tinkers.
3/Les étalons doivent non seulement être conformes aux critères de la race mais doivent aussi être radiographiés et avoir prouvé qu'ils sont suffisamment fertiles avec une analyse de sperme.

J'espère que j'ai éclairer cette histoire dont tu parlais!
A bientôt
Sandra
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MessageSujet: suite entre ICS et NSVT   Bonjour à tous ! EmptyLun 30 Mai 2005 - 22:50

Merci pour ces explications, cependant ce stud book n'a aucune valeur pour la reconnaissance de la race en france.
En effet, un stud book d'origine d'une race ne peut être situé que dans le pays où la race est née (France pour le SF, Russie pour l'akhal téké, Espagne pour le PRE, ...), de plus ce stud book doit être agréé par le ministère de l'agriculture du pays d'origine de la race.
Aussi, les Irish Cob, pour être pleins papiers aux yeux du monde ne peuvent qu'avoir des papiers provenant d'un stud book irlandais, en l'occurence l'ICS.
Cependant, je ne discute pas les différents peut glorieux qu'il y a eu à l'ICS, pas ils sont les seuls à pouvoir délivrer des passeports légaux pour cette race.
Par contre, je vois que la méthode de sélection du NSVT semble être très professionnalisée.

Bonne soirée

Sandrine
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estelle
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyLun 30 Mai 2005 - 23:13

tout a fait sandrine , et pour avoir assisté a une séance d'inspection de l'ics ,j'ai trouvé les juges rigoureux et respectueux des critères de la race , et pour avoir discuté avec eux , ils sont vraiment impliqués dans la production d'un irish cob de qualité , ils sont très abordables , n'hésitent pas a conseiller pour la recherche d'un bon étalon .
Mais il est effectivement interressant de voir la facon de travailler du NSVT.
estelle
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MessageSujet: suite   Bonjour à tous ! EmptyLun 30 Mai 2005 - 23:47

Merci Estelle

je suis en contacts très fréquents avec l'ICS Irlande et je nai eu à ce jour aucun soucis.
Je pense qu'il est important d'aller de l'avant, toutes les techniques sont intéressantes à voir, par contre je trouve dommageable que le NSVT raconte des conneries, excuses moi, mais çà m'ennerve, car un stud book hollandais, qui jusqu'à présent ne fait pas parti de l'Irlande, ne peut pas se promulguer Stud Book de la Racec Irish Cob, c'est comme si une association chinoise en Chine se proclammée Stud Book de la Race Trotteur Français, c'est un non sens.
Que le NSVT organise des manifestations et des concours d'Irish Cob c'est une chose, très bonne certainement, mais je ne vois aps comment ils peuvent oser délivrer des passeports d'origine et établir une politique de la race Irish Cob, là çà me dépasse.
C'est pour celà que je suis une parfaite militante de l'ICS Irlande, car il est le seul Stud Book officoel de la race IC reconnu et agréé en Europe.
Conclusion, pour moi un cheval qui ne possède qu'un passeport NSVT n'est pas un Irish Cob, je n'achèterai donc jamais un tel cheval.
On ne doit pas tout mélanger, sinon l'IC ne sera jamais reconnu en France.
Je pense que le NSVT devrait être une très bonne association complémentaire à l'ICS, pour son programme de sélection des reproducteurs, mais c'est tout.
Désolé pour ce coup de gueule, mais je supporte pas ces guerres de chappelles qui se font au détriment de la race.

Bonne nuit
Sandrine
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 0:59

effectivement c'est l'ics irlande le stud book reconnu par les haras pour enregistrer les irish cob comme chevaux d'origine étrangére , même des papiers hollandais ne suffisent pas il faut que ça passe par l'irlande .
Après acheter un cheval avec des papiers ics , des papiers nstv ou pas de papiers je pense que c'est un choix personnel .
Moi aussi je prefère travailler avec l'ics .
estelle
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 8:33

Je pense que vous ne savez pas exactement de quoi vous parlez. Et malheureusement c'est le cas de beaucoup de monde en France. Vous êtes peut être en contact avec la présidente de l'ICS mais vous êtes loin de savoir ce qui se passe exactement.
Remettons les choses à leur places et je peux vous fournir des preuves de ce que j'avance:
1/ La NSvT est le studbook des origines de la race en Hollande. J'ai le papier du ministère de l'agriculture Hollandais si ça vous intéresse. Ils ont le droit de tenir un studbook et d'y inscrire des chevaux, ils ont le droit de délivrer des passeports et de faire la sélection génétique. Comment le Ministère de l'agriculture leur aurait donné cette agrément si , comme tu le déclares, c'était tout à fait impossible et insensé?..... La NSvT est le studbook des origines du tinker.

2/ Tu n'es pas sans savoir que l'ICS Irlande a perdu son agrément et n'a plus le droit d'inscrire des chevaux au studbook à cause des ses agissements non conformes aux lois. Alors forcément si tu es en contact avec MMe Evelynn Flmyn qui est elle-même personnellement en cause dans cette histoire, je ne pense pas que tu aies des informations d'une grande impartialité!!!!!! wink

3/ Si l'ICS Irlande est tombée, qu'en est-il de l'ICS Hollande qui est une filiale? A-t-elle toujours le droit d'agir?

4/ Ce n'est pas une guerre de chapelles. C'est seulement une guerre autour du pouvoir et du fric. C'est ce que je n'ai jamais aimé chez l'ICS. Vos fameux juges ICS Hollande sont les présidents et secrétaires de l'association ( quelle impartialité!!) Ils n'ont jamais été juges de leur vie. Ils se sont arrétés à l'examen d'entrée de la formation de juges sans même l'avoir!!!!
Je sais , car je l'ai vécu, qu'ils ont déjà agréé des étalons sans les faire passer aux inspections. ( Vaut mieux être copains avec eux!!) Et j'en ai des meilleures encore mais je n'utiliserais pas ce forum pour dévoiler toutes les conneries de cette fameuse association à laquelle vous accordez tant de crédit en FRance. Partout ailleurs en Europe, ça fume et ca sent le chaud pour l'iCS mais ici en France, et ça, je le trouve insensé, l'ICS est respectée et vénérée!!!!r4a14

Malgré tes coupos de gueule, je ne pourais adhérer à ce genre de chose....

Autre chose: l' "irish cob" n'est pas irlandais. C'est le cheval des gitans, pas des irlandais. Vous n'allez quand même pas leur enlever ça aussi? Les gitans qui ont créés cette race habitaient peut-être en Irlande et en Angleterre. Le véritable nom des "Irish cobs" si tu demandes à un éleveur gitan c'est le romani cob. Alors le studbook d'origine de la race, où doit-il être?
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MessageSujet: Réponse   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 11:02

je ne milite pas pour l'ICS Belges, qui n'a aucune valeur en France, puisque c'est une filialle du stud book d'origine.
Je suis pour le stud book Irlandais des Irish Cob, maintenant si la Hollande a choisi de faire un Stud Book pour la race Tinker, très bien, mais du coup on se retrouve avec deux stud books et deux noms différents pour déterminer une même race, çà va pas être très pratique, il faudra alors considérer que l'Irish Cob est différent du Tinker.
Pour ce qui est de l'agrément de l'ICS, ils l'ont toujours, par contre le ministère de l'agriculture Irlandais a fait du ménage au sein des membres du Stud Book.
il ne faut pas confondre les problèmes et les agissements des personnes, avec la véracité d'une institution.
Je sais pertinament, qu'il y a eu un certain nombre de différents avec des juges de l'ICS, pour les agréments des chevaux.
D'ailleur, c'est problèmes sont essentiellements survenus avec l'ICS Belgique, qui ne représente pas la totalité des Irish Cob;
Et en France, à ce jour, vu qu'il n'y a encore aucun stud book pour l'ICS, le seul compétent est l'Irlandais.
Maintenant pour les Tinkers, ce sera peut être autrement ....

Je connais parfaitement les démarches administratives pour les reconnaissances de races au près des Haras Nationnaux, et pour les agréments des stud book, car j'élève 4 races de chevaux différents, alors au cours de l'année les HN je les fréquente souvent, et en plus mon conjoint est identificateur d'équidés pour les Haras Nationnaux, alors les infos pour les Stud Book en France, je les ai en direct.

Après effectivement, quelque soit le papier qu'a un cheval, çà n'a d'importance que si on veut les sortir en compétition officielle, pour le reste on s'en fou.
Le plus important est que le cheval corresponde aux attentes de son propriétaire.
Mais je trouve essentiel de bien confirmer ce qui est reconnu par les Haras Nationnaux, afin d'éviter tous malentendus avec de futurs acquéreurs d'Irish Cob ou de Tinker .....

Sandrine
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 14:23

A ma connaissance, pour l'instant ni l'Irish ni le tinker ( qui n'est qu'une seule et même race d'ailleurs) n'a de reconnaissance de la part des haras. Alors je ne vois pas bien la différence...Il faut quand même être clair avec les propriétaires et les futurs acquéreurs et arrêter de leur faire croire que seuls les cobs ayant des papiers ICS sont reconnus par les haras!!!
D'autre part je voulais aussi préciser que je ne suis pas personnellement contre l'ICS mais contre le fait qu'elle ne fasse pas correctement son travail qui est de préserver et améliorer la race au delà de tout conflit d'intérêt. Je cautionne seulement la transparence et ça n'est pas la tasse de thé de l'ICS. Si l'ICS solutionne un jour ses problèmes, je serais ravie d'en faire partie.

D'autre part, en ce qui concerne l'agrément de l'ICS Irlande, peut être pourra tu alors m'expliquer pourquoi un autre studbook s'est créé ( l'ICBS) en Irlande et est en train de faire les démarches necessaires à la demande de l'agrément par le ministère de l'agriculture Irlandais, si l'ICS ne l'avait pas perdu?
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MessageSujet: reconnu ou non reconnu   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 15:49

Pas de bol,
mais un Irish Cob avec un passeport ICS, ayant un certificat d'origine complété est reconnu par les Haras Nationnaux, en qualité de Cheval Etranger Irish Cob.
Il est donc inscrit sur la liste des chevaux de selle étrangers, puisque l'ICS est un Stud Book reconnu par la commission Européenne;
Or en Europe, les lois érigées par la CE prévalent sur les lois nationnales, cf voir ce qui c'est passé ce WE lors du vote ....
Donc, si les HN reconnaissent les IC, à certaines conditions.
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VAL
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 17:53

Moonlight est d'ailleurs enregistré de cette façon auprès des HN comme cheval étranger.
Val
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MessageSujet: ICS Irlande   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 20:34

Bonjour a tous,
je voulais juste dire que l'ICS Irlande existe toujours et est toujours approuvee par le Ministere de l'agriculture Irlandaise. Je peux le certifier car je suis l'un des membres du conseil d'administration de l'ICS Irlande.

C'est egalement le Studbook d'origine de la race Irish cob.

Si les termes Irish cob et Tinker designent bien les memes chevaux, il faut quand meme noter que les Studbooks de l'Irish cob et du Tinker sont differents en Hollande, autrement dit je suppose que les criteres ne doivent pas etre exactement les memes.

En Irlande (et en Angleterre) le terme "Tinker" est pejoratif : literralement, cela signifie "romanichel", c'est de l'argot pour le terme "traveller", l'appelation des gens du voyages en Irlande, c'est pour cela que le terme "Irish cob" a ete prefere.

Je suis a votre disposition si vous aviez d'autres questions au sujet de l'ICS Irlande.
Cordialement
Flore
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 20:54

Flore puisque tu fais partie de l'ICS Irlande peut être pourrais-tu alors nous expliquer ce qui se passe là bas et pourquoi une autre association s'est créée et demande l'agrément? J'en ai un peu marre de lire des tonnes et des tonnes de trucs sur l'ICS Irlande et l'ICS Hollande et qu'il n'y ai absolument aucun débat en France, comme si on cherchait à nous cacher la vérité.
Je ne pourrais adhérer à l'ICS tant que j'aurais connaissance du comportement scandaleux de ses dirigeants. Et les chevaux dans tout ça?

En ce qui concverne la reconnaissance par les haras, je ne parlais de la reconnaissabnce en tant que race étrangère mais bien la reconnaissance de la race en tant que telle .
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 20:54

Flore puisque tu fais partie de l'ICS Irlande peut être pourrais-tu alors nous expliquer ce qui se passe là bas et pourquoi une autre association s'est créée et demande l'agrément? J'en ai un peu marre de lire des tonnes et des tonnes de trucs sur l'ICS Irlande et l'ICS Hollande et qu'il n'y ai absolument aucun débat en France, comme si on cherchait à nous cacher la vérité.
Je ne pourrais adhérer à l'ICS tant que j'aurais connaissance du comportement scandaleux de ses dirigeants. Et les chevaux dans tout ça?

En ce qui concverne la reconnaissance par les haras, je ne parlais de la reconnaissabnce en tant que race étrangère mais bien la reconnaissance de la race en tant que telle .
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 21:01

Autre chose: les tinkers , c'étaient des nomades mais ils ne faisaient pas partie de la famille des Roms. Tinker c'est l'équivalent du férailleur. Effectivement le terme n'est pas spécialement approprié, pas plus que le terme d'Irish cob d'ailleurs. La meilleure appellation serait en core le Gypsy cob ou le romani cob.
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 21:59

Il est vrai que cela intéresserait tout le monde de savoir un peu ce qui se trame dans les "hautes instances" de l'irish! une chose est sûre, le but de notre asso sera de faire reconnaitre l'irish par les haras nationaux au même titre que l'akhal téké récemment. Il faut qu'on se renseigne auprès d'eux pour savoir ce qu'il faut vraiment faire mais pour cela il faudrait aussi qu il y ait une entente entre les différents studbooks. Tu en sais un peu plus là dessus, Gypsycob? je parle de ce que veulent les HN pour reconnaître la race?
Val
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MessageSujet: Reconnaissance d'une race par les Haras Nationnaux   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 23:16

Pour être reconnue en fRance une race étrangère doit posséder une seule et unique association de race, agrée par le stud book d'origine.
Un fois ce premier agrément, à l'issu d'une réunion plénière, regroupant un maximum d'éleveurs français de la race à reconnaitre, afin de définir une conduite d'élevage, une politique d'amélioration génétique et une stratégie de valorisation de la race en France, l'association doit prendre rendez vous avec le ministère de l'agriculture français.
A l'issu du dossier, le ministère approuvera ou non l'association, si il l'approuve, l'association doit prendre contact avec les haras nationnaux, au service des reconnaissances de races.
Cette rencontre va déterminer si c'est l'association qui gère la race ou si elle délègue cette tâche aux haras nationnaux.
Gérer la race signifit établir et enregsitrer les carnets de saillies et les livrets de naissance. Définir le mode d'agrément des étalons et leurs critères de sélection;
Organniser des concours de modèles et allures, gérer les relations avec le stud book d'origine, pour valider les naissances de l'année.
A ce jour, si on prend les Akhal Téké, l'association a mis 10 ans pour être reconnue, elle a délégué le côté administratif aux haras nationnaux, par contre elle est en charge des contrôles des naissances par le Stud Book d'origine (en l'occurrence la MAAK en Russie).
Elle est aussi en charge de la valorisation de la race, elle se doit donc de développer la race en France et de la faire connaître et participer à des manifestations officielles. Elle gère aussi les critères de sélection des étalons.
Gérer les rapports avec le Stud book d'origine, implique de supporter le coût d'édition des carnets par le Stud Book d'origine.
Il faut bien comprendre qu'avoir un Stud Book en France, ne permet absoluement pas de faire les papiers des chevaux à la place du Stud Book d'origine, il permet juste que les chevaux nés en France aient des papiers d'origine validés par les Haras Nationnaux et permettant l'engagement en concours officiels et en concours d'élevage cycle libre.
Le troisième point, est que les Haras Nationnaux peuvent trouver un intérêt dans la race et donc d'agréer des étalons de cette race comme améliorateur de sang.
Voici en résummé la démarche (ps, je sais de quoi je parle je suis membre de l'association Akhal Téké France)
Faire reconnaître une race en France est fastidieux, demande une grande complicité des éleveurs de la race et surtout un ecxellent support administratif et relationnel
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MessageSujet: voici le décret officiel   Bonjour à tous ! EmptyMar 31 Mai 2005 - 23:28

J.O n° 96 du 24 avril 2002 page 7312 texte n° 45

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l’agriculture et de la pêche


Arrêté du 3 avril 2002 fixant les conditions d’agrément des associations de race pour intervenir dans la sélection et l’amélioration génétique des équidés

NOR: AGRR0200777A

Le ministre de l’agriculture et de la pêche,

Vu la décision de la Commission n° 92/353/CEE du 11 juin 1992 déterminant les critères d’agrément ou de reconnaissance des organisations et associations tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés enregistrés ;

Vu le code rural, et notamment les articles L. 653-2 à L. 653-17 ;

Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association ;

Vu la loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, en particulier son article 7 ;

Vu le décret du 16 août 1901 pris pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association ;

Vu le décret n° 76-352 du 15 avril 1976 modifié fixant les modalités d’application aux équidés de la loi du 28 décembre 1966 sur l’élevage, modifié notamment par le décret n° 2001-913 du 5 octobre 2001 relatif à l’identification et à l’amélioration génétique des équidés,

Arrête :

Article 1


Pour chaque race, répertoriée dans un stud-book, le ministre de l’agriculture et de la pêche peut agréer un organisme dit « association de race » en vue de :

- participer à la sélection des équidés ;

- concourir à la définition de la politique d’amélioration génétique et de la sélection au sein du stud-book concerné ;

- assurer, au sein de ce stud-book, l’amélioration génétique et la sélection.

A ce titre, cet organisme désigne le président de la commission de stud-book concernée.
Article 2


L’agrément ne peut être accordé qu’aux organismes :

- ayant leur siège social en France ;

- disposant de la personnalité juridique ;

- disposant d’un statut prévoyant notamment l’absence de discrimination entre les éleveurs ;

- satisfaisant aux contrôles du ministère de l’agriculture et de la pêche.

L’agrément est accordé en tenant compte de la régularité de la constitution et du fonctionnement de l’association ainsi que de la définition de ses objectifs.
Article 3


Le dossier de demande d’agrément, présenté par le président de l’organisme, comporte :

- une note de présentation de l’organisme indiquant le nombre de ses adhérents et retraçant ses principales activités au cours des années antérieures ;

- le cas échéant, une copie de l’insertion au Journal officiel ;

- un exemplaire, à jour, des statuts et du règlement intérieur lorsqu’il existe ;

- la liste des membres chargés de l’administration de l’organisme ;

- le rapport moral et le rapport financier approuvés lors de la dernière assemblée générale.
Article 4


Le dossier de demande d’agrément, établi en deux exemplaires, est adressé au ministre de l’agriculture et de la pêche.
Article 5


Le ministre de l’agriculture et de la pêche procède à l’instruction de la demande et consulte, pour avis, l’établissement public « Les Haras nationaux » ainsi que la commission du livre généalogique concerné.
Article 6


L’agrément est prononcé par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche. Il précise les missions auxquelles s’applique l’agrément et, en particulier, le stud-book au sein duquel elles s’exercent. Il peut énumérer les actions lui permettant d’accomplir cette mission.
Article 7


L’agrément n’est valable que pour l’organisme auquel il est délivré ; il ne produit aucun effet juridique sur les personnes morales y adhérant ou auxquelles elles seraient adhérentes.
Article 8


Lorsqu’il existe déjà, pour une race, un organisme agréé officiellement, le ministre de l’agriculture et de la pêche peut ne pas reconnaître un nouvel organisme si celui-ci compromet le fonctionnement ou le programme d’amélioration ou de sélection d’une organisation ou association existante.
Article 9


Tout règlement établi par un organisme agréé en application du présent arrêté et portant sur la sélection des équidés ou toute modification d’un règlement de ce type ne peut entrer en vigueur qu’après approbation du ministère de l’agriculture et de la pêche.
Article 10


L’organisme agréé adresse chaque année au ministère de l’agriculture et de la pêche, en deux exemplaires, son rapport moral et son rapport financier.

L’organisme adresse chaque modification de ses statuts ou de son règlement intérieur au ministre de l’agriculture et de la pêche. Il informe le ministère de l’agriculture et de la pêche de tout changement de ses dirigeants ou d’adresse ainsi que de la date et du lieu de son assemblée générale.
Article 11


L’organisme agréé transmet au fichier central des équidés tenu par l’établissement public « Les Haras nationaux » toutes les informations qui sont nécessaires à l’amélioration génétique des équidés qu’il détient.
Article 12


Lorsque l’organisme agréé ne respecte pas les obligations mentionnées aux articles 9, 10 et 11 du présent arrêté ou ne remplit plus l’une des conditions générales d’agrément ou, plus généralement, pour tout motif grave, l’agrément peut lui être retiré. L’organisme est au préalable invité à présenter ses observations.
Article 13


Le retrait d’agrément est prononcé par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche après consultation de la commission du livre généalogique concerné. Tout retrait d’agrément doit être motivé.
Article 14


Les organismes associés à la gestion des stud-books, en application des règlements des stud-books en vigueur à la date de parution du présent arrêté et dont la liste figure en annexe, disposent d’un délai d’un an pour solliciter leur agrément. Jusqu’à l’expiration de ce délai, ils sont agréés pour assurer la sélection et l’amélioration génétique au sein du stud-book concerné.
Article 15


Le directeur de l’espace rural et de la forêt est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 avril 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l’espace rural

et de la forêt,

P.-E. Rosenberg




A N N E X E

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 96 du 24/04/2002 page 7312 à 7313
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous !   Bonjour à tous ! EmptyMer 1 Juin 2005 - 0:21

Effectivement l'un des buts de l'association est de faire reconnaitre l'irish cob en france sachant qu'effectivement ça va être un travail de longue haleine ......et qu'il va falloir que nous soyons nombreux , motivés et unis pour y parvenir.
Pour ce qui est de l'inscription des chevaux en France ils sont inscrits en chevaux d'origine étrangère quand les parents sont connus , par contre ils sont enregistrés en onc si les parents ne sont pas connus.
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