Passion Irish Cob en France
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Passion Irish Cob en France

Forum de l'association Passion Irish Cob en France. Venez découvrir ce fabuleux cheval polyvalent avec un look hors du commun
 
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Jason
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tine
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apophis86
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MessageSujet: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyLun 12 Juil 2010 - 13:59

Voila , nous avons une personne intéressée pour Twan mais elle souhaite payer en plusieurs fois. comme ca se passe dans ses cas là pour les papiers ? dois je tout lui donner (et alors risquer de ne plus avoir de chèques)? Ou donner les papiers à la fin (dans ces cas là que dois je donner a l'acheteur comme titre de propriété provisoire) ?
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tine
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tine


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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyLun 12 Juil 2010 - 14:03

Ne pas donner le carnet temp que le cheval n est pas payé .
Et pour les paiements espèrer que les gens soit correcte.
Moi je fais un papaier par avocat ainsi je suis certaine .
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apophis86
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyLun 12 Juil 2010 - 14:22

pas les moyens de payer un avocat...mais on a un contrat de vente de prevu. et comme papier tu lui donne quoi ?
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colombia15
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyLun 12 Juil 2010 - 14:48

pourquoi tu ne lui demande pas un papier écrit à la main (reconnaissance de dette) je soussignée ...

au moins tu as une garantie et pas besoin d'avocat dans l'immédiat et tu gardes tes papiers

tu peux également lui demander de te faire les chèques d'avance que tu conduiras à la banque toi même en respectant les dates d'encaissement de l'acheteur

moi j'ai fait comme ca quand j'ai vendu ma portée de chiot st bernard
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Jason
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Jason


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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyLun 12 Juil 2010 - 18:22

Si il veut payer en plusieurs fois, tu ne lui donne le cheval qu'après le dernier paiement, comme ça pas de soucis. question paiement en plusieurs fois 1185
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Saphira
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Saphira


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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyLun 12 Juil 2010 - 19:59

ca peut aussi se faire.

normalement un cheque vaut reconnaissance de dette devant la loi. de toute façon on va faire un échéancier.
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Lydia
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Lydia


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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMar 13 Juil 2010 - 9:16

Moi je l'ai deja fait !

dopnc je fais signer un contrat, qui dit quel paiment, a quel moment et pdt combien de temps ! Et tu ne donne surtout pas la carte du SIre qui faite preuve que....
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marjory
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marjory


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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMar 13 Juil 2010 - 15:33

et bien moi, je vends une pouliche payée en plusieurs fois, mais la pouliche sort de mon élevage quand le dernier sou à été versé. Plusieurs éleveurs se sont fait avoir ici, et ne se sont jamais fait payer.
De plus, si la personne qui veut l,acheter commence à verser de l'argent et que ça traine, tu te retrouves à payer de la pension pour ton cheval qui ne part pas, ça peut durer longtemps, alors fait un contrat avec une date limite de paiement, après cette date, tu te réserves le droit de le revendre, sans remboursement de la somme déjà versée. ici c,est comme ça que ça marche, mais je ne connais pas les lois chez vous question paiement en plusieurs fois 1136
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apophis86
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMar 13 Juil 2010 - 16:07

de toute facon j'ai envoyé boulé le mec qui avait l'air de concidéré Twan plus comme de la marchandise que comme un cheval..
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Lydia
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMar 13 Juil 2010 - 18:27

Je pense que tu a bien fait pr Twan question paiement en plusieurs fois Thumbsup
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Saphira
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Saphira


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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMer 14 Juil 2010 - 10:32

j'ai lut sur un site ou on ocnsil pour les ventes de chevaux , que Le vendeur doit remettre à l'acheteur le document d'accompagnement dès la
livraison du cheval et la carte d'immatriculation dès le paiement de la
dernière échéance.

qu'est ce qu'ils entendent par "document d'accompagnement" ? c'est le passeport c'est ca ?
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tiph
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMer 14 Juil 2010 - 11:14

Saphira a écrit:


qu'est ce qu'ils entendent par "document d'accompagnement" ? c'est le passeport c'est ca ?
Ton livret délivré par le SIRE.
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMer 14 Juil 2010 - 11:56

bha moi j'ai un passeport ncs hollande (avec descriptif du cheval fait par les HN, numero de puce, date des vaccins) et ma carte immatriculation sire c'est tout.
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tiph
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMer 14 Juil 2010 - 13:43

Tu donnes la carte d'immatriculation après encaissement du dernier paiement.
Pour ton passeport, c'est ok puisque le numéro de sire doit aussi être dessus puisque visé par les HN.
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyMer 14 Juil 2010 - 14:05

en effet il ya le numero SIRE sur le passeport. apres je pense qu'un papier signer comme quoi je lui ais vendu ca doit suffir en cas de controle.

autre point pour eviter les ennuis je pense aussi faire un papier decrivant le caractere de Twan, ce qu'il ait faire etc... que le futur acheteur ne viennent pas me dire "j'etais pas au courant".
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Saphira
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyJeu 15 Juil 2010 - 10:17

je vous mets le modèle du contrat que j'ai trouvé et du document que je souhaite aussi faire signer au futur acheteur décrivant le caractère de Twan et ce qu'il sait faire et pas faire.

qu'en pensez vous :

contrat : https://docs.google.com/document/edit?id=1iubTHg9rNuCdvf9LpAHkedoA6krt8CoxVvq-cTjG14k&hl=en&authkey=CJPTqu4E

certificat:

https://docs.google.com/document/edit?id=1CKaytXyITys6q3DjoEPnOToLzz9sESoeV5kQ-HkNFH8&hl=en&authkey=CICdkJ0E#


Dernière édition par Saphira le Jeu 15 Juil 2010 - 12:19, édité 1 fois
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tiph
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MessageSujet: Re: question paiement en plusieurs fois   question paiement en plusieurs fois EmptyJeu 15 Juil 2010 - 10:52

mp !
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