Passion Irish Cob en France

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 sos, je n'y comprends plus rien...

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gigichouc
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MessageSujet: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 18:19

28

alors voilà, je vous explique mon cas:

J'ai acheté William en Belgique, chez Sandra. Il a un passeport, est pucé. Si il vient d'Irlande puis de Belgique, il ne peut pas avoir de numéro de sire, car les HN n'existent pas en belgique, jusque là, on est d'accord ???

Je veux donc l'inscrire au SIRE. Pour cela il est nécessaire de faire un signalement descriptif et géographique de la bête. Quand j'ai envoyé un mail aux HN on m'a dit qu'un véto agréé ou qu'un agent des haras pouvait s'en charger. J'ai donc contacté un agent des haras.
Celui ci est venu aujourd'hui (je n'étais pas là-bas) mais il a dit que mes papiers étaient en règle et valables ???? sauf qu'ils étaient étrangers, mais que çà ne faisait rien, qu'ilss étaient quand même valables et que si je voulais les faires refaires en français il m'en couterait 100 euros mais que ce n'était pas obligatoire !!!! ??? 6 6

Du coup je suis perdue, je ne sais pas quoi faire car selon moi, le cheval doit être obligatoirement inscrit au SIRE, et il ne peut pas l'être puisque il vient juste d'arriver en France.

SOS, c'est une bouteille à la mer que je lance... 28
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 18:34

je serais toi je depencerais quand meme 100 euros pour etre sure de pas etre hors la loi.....moi on ma toujours dis que les papiers HN etle SIRE etaient obligatoires

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 18:36

Citation :
"Que le cheval soit de race française ou étrangère, qu'il soit né en France ou à l'étranger, pour être vendu en France, il doit avoir été enregistré dans le fichier SIRE et être muni d'un document d'accompagnement conforme à la norme européenne (livret SIRE par exemple). Le passeport de l'équidé peut avoir été édité à l'étranger à condition qu'il soit aux normes européennes et que soit mentionné, dessus, le numéro SIRE de l'équidé. Ceci est la preuve qu'il est bien enregistré en France. "

http://www.haras-nationaux.fr/portail/index.php?id=2997&MP=2681-2923

Refaire faire les papiers en français n'est pas obligatoire, mais l'inscription au SIRE oui.
Il a peut-être son nº de SIRE déjà. Normalement c'est une étiquette collée en haut sur la 1ère page du passeport.

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 18:41

oui, pour moi c'est obligatoire aussi, mais comme il n'a jamais été en France, je ne comprends pas comment les papiers peuvent être valables ??? même si je les fais faire version française.. 6

je ne sais pas si je m'exprime correctement... 1136
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 18:42

Oh trys merci, je regarde ce soir !!!!! 13 une lueur d'espoir !!!
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 18:46

Il y a des éleveurs frontaliers qui font parfois les démarches pour le SIRE quand ils savent que le cheval est vendu en France. Peut-être est-ce le cas pour Sandra.
La traduction française n'est pas obligatoire puis que le passeport peut avoir été édité à l'étranger. La traduction, si ton cheval n'a pas de nº SIRE, ne le met pas dans la légalité donc 100 € déboursés pour rien.
Tu n'as pas son passeport sous les yeux?

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:01

ben non, tout est avec le cheval à la pension, mais ce soir j'y vais et je vais bien observer ce que j'ai...

je ne crois pas que sandra ait fait ces démarche car quand je lui ai demandé si il fallait que je fasse des démarches elle m'a dit que l'inscription aux HN était obligatoire .
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:21

alors tu nous diras ce que ça donne! 1185

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ça y'est il est là!!!!!!
Et que l'aventure commence!!!
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:22

Le mieux c'est d'appeler un vétérinaire habilité par les HN qu'il te fasse le signalement et tu envoies le passeport, le signalement et la feuille du changement de propriétaires aux HN. Comme William est en pension peut-être faut-il un papier de la pension. Là je ne sais pas.

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Dernière édition par le Ven 2 Fév 2007 - 19:32, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:24

Il est pucé ?

Si oui, il faut envoyer le carnet avec la facture d'achat et un cheque de 26 euros au SIRE.
Le sire lui attribuera un numero que sera apposer sur le carnet et celui ci te sera renvoyer, dument enregistré.

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:25

9 mon cheval c'est William !!!! 9

ta langue a fourché !!

bref, sinon le signalement, c'est bien le dessin de son cheval avec les taches, les particularités ??? Parceque j'en ai un dans le livret...???
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:26

oui il est pucé...
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:30

irish cob a écrit:
Il est pucé ?

Si oui, il faut envoyer le carnet avec la facture d'achat et un cheque de 26 euros au SIRE.
Le sire lui attribuera un numero que sera apposer sur le carnet et celui ci te sera renvoyer, dument enregistré.

Oui mais s'il a déjà une étiquette autocollante avec un N° comme le dis Trys plus haut, faut le faire quand même 6

Et si on a pas la facture d'achat mais juste un changement de proprio fait sur le carnet ICS, est-ce que les haras l'accepteront quand même ?

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:31

Alice,
Il est pucé mais il faut tout de même le signalement fait par un vétérinaire habilité en France. Car les jumeaux avaient le signalement fait en Belgique et il a fallu faire appel à un véto français agréé pour envoyer leurs papiers aux HN.

Excuse-moi pour le lapsus. Je venais de lire un post d' Apophise. J'y remédie tout de suite!
Pardon William!
Oui, le signalement c'est bien ça.

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:34

Sandrine, est-ce que ton nº est spécifié SIRE?

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:36

Regarde tout à l'heure à la maison ..... 1523

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:40

Donc, si il y a déjà un signalement, faut que j'en refasse un ??? peut-être un signalement géographique ???
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:46

On ne nous a pas demandé de signalement géographique. Je suppose que l'adresse des nouveaux propriétaires suffit.
Pour la facture elle n'est nécessaire que si le cheval n'est pas à ton nom sur le passeport ce qui était notre cas. Mais Sandrine sur tes carnets le changement est fait et donc ils sont à ton nom. Donc pas besoin de facture.
Sur son signalement s'il y a des termes autre qu'en français ou en anglais il faut le refaire faire. Enfin si j'ai bien suivi toutes les explications qu'on m'a données pour les nôtres.

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 19:49

bon je récapitule, je regarde ce soir si j'ai un n° sire collé sur la première page (je ne pense pas) si oui, tout va bien, si non, j'appelle le véto agréé , et donc l'agent des haras est un incompétant fini !!!! 4

en tout cas merci pour votre aide précieuse, je vous dis demain ce que j'ai sur les papiers.
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 20:07

Exactement. Tu regardes d'abord puis tu avises. On attend demain alors. Comme dans tous les métiers, il y a des bons et des incompétents.

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 20:27

ben en meme temps moi si l'agent des haras m'avait dit que c'est bon, moi je le croirais happy
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 22:52

mouais en fait le probleme vient de là, le gars des haras aurait du expliquer la demarche complete à faire...!!

Ah lala, c'est histoire de papier !!

Pour sandra, je lui ai fait recemment un petit recapitulatif pour qu'elle puisse epxliquer les demarches à ses acheteurs français !

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 23:04

Citation :
Si oui, il faut envoyer le carnet avec la facture d'achat et un cheque de 26 euros au SIRE.
Le sire lui attribuera un numero que sera apposer sur le carnet et celui ci te sera renvoyer, dument enregistré.
avant il faut faire venir un vétérinaire agrée pour faire le signalement du cheval ( le truc que je dois refaire faire ...)nécessaire pour demander les papiers SIRE
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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptyVen 2 Fév 2007 - 23:13

Bon ben moi j'ai regardé sur tous mes dadous qui viennent de l'étranger, pas de n° de SIRE 1151 mais c'est bien ce que je pensais 1151

Donc pour récapituler :

Dois-je faire venir le vétérinaire pour qu'il refasse un descriptif complet du cheval et que j'envoie ces papiers là aux haras avec le carnet d'origine ? Si c'est bien ça il en coûte plus que 26 euros il me semble 6
(car c'est ce que j'avais fait à la naissance de Gringo)

Ou dois-je juste envoyer le carnet ICS avec 26 euros pour un N° de Sire 6

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MessageSujet: Re: sos, je n'y comprends plus rien...   sos, je n'y comprends plus rien... EmptySam 3 Fév 2007 - 1:45

Pour résumer :
Pour obtenir le nº du SIRE, il faut envoyer aux HN :
Le passeport ou carnet du cheval avec la facture du cheval si le changement de propriétaire ne figure pas sur ce passeport ou carnet.
Le signalement du cheval fait par un vétérinaire habilité par les HN.
26 euros.
C'est ce que nous avons fait pour l'enregistrement des nôtres.

Extraits du site des HN
Pièces à fournir pour l'enregistrement :


Citation :
d'un équidé sans origine né à l'étranger, muni d'un document étranger - L'original du document étranger du cheval, comportant le signalement et accompagné d'une traduction des parties signalement, sexe, robe (si la langue est autre que français, anglais)

- Un signalement descriptif et graphique avec lecture ou pose du transpondeur établi en France par un vétérinaire habilité ou un agent des Haras habilité

- Une déclaration sur l'honneur de propriété (à compléter sur le formulaire de signalement)

- Un chèque de 26 euros à l'ordre des HARAS NATIONAUX.





Citation :
d'un équidé né à l'étranger d'une race non gérée en France
- L'original du passeport incluant le pedigree ou du certificat d'origine du cheval établi à la naissance, comportant le signalement et accompagné d'une traduction des parties signalement sexe et robe (si la langue est autre que français, anglais)

- Un signalement descriptif et graphique avec lecture ou pose du transpondeur établi en France par un vétérinaire habilité ou un agent des Haras habilité

- une déclaration sur l'honneur de propriété (à compléter sur le formulaire de signalement)

- Un chèque à l'ordre des HARAS NATIONAUX.



Le montant du chèque pour l'enregistrement est :


Si importé en vue de la compétition

- de 110 euros si l'équidé est déjà muni d'un passeport aux normes européennes ou

- de 220 euros si l'équidé ne possède qu'un certificat d'origine




Si importé en vue de la reproduction

- de 55 euros si l'équidé est déjà muni d'un passeport aux normes européennes ou

- de 110 euros (si né avant 1998) ou 220 euros (si né depuis 1998) si l'équidé ne possède qu'un certificat d'origine




Simple immatriculation (hors reproduction et compétition)

- de 16 euros si l'équidé est déjà muni d'un passeport aux normes européennes ou

- de 110 euros (si né avant 1998) ou 220 euros (si né depuis 1998) si l'équidé ne possède qu'un certificat d'origine


On ne demande pas de déclaration sur l'honneur à partir du moment qu'il y a un certificat de vente ou que le changement de propriétaire est déjà marqué sur le passeport ou carnet.

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