Passion Irish Cob en France

Forum de l'association Passion Irish Cob en France. Venez découvrir ce fabuleux cheval polyvalent avec un look hors du commun
 
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luluberlu83
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MessageSujet: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyMer 7 Jan 2009 - 17:23

comme vous le savez peut être, j'ai vendu rudolf...
j'ai fait les papiers de vente français mais pour ce qui est du contrat de vente pour l'ics, je ne sais pas où le trouver pour l'imprimer, peut être que quelqu'un peux m'aider...

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyJeu 8 Jan 2009 - 11:44

tu t'en fous de ca...pour les changements de proprio seul les papiers SIRE comptent.
le nouvel acheteur envoie le papillon adequat il attend patiemment que les HN les renvoie (plusieurs mois ils sont pas pressé). De toute facon sur les passeport ICS il n'y a pas le nom du proprio il n'y a que les caracteristiques du cheval.

Apres si le nouvel acheteur veux faire des concours la je sais pas, peut etre qu'en effet il faut prevenir quelqu'un...

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyJeu 8 Jan 2009 - 15:33

ah ok, je ne savais pas car lorsque je l'ai acheté la personne qui me l'a vendu m'a fait remplir un contrat de vente écrit en hollandais et j'ai gardé une copie et j'ai renvoyé un exemplaire à l'ics nl (avec le passeport) et ensuite j'ai reçu une attestation comme quoi j'étais bien la nouvelle propriétaire et le passeport avec mon nom écrit dessus.

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyJeu 8 Jan 2009 - 16:20

ben oui moi aussi mon nom est sur mes pass icl nl

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyJeu 8 Jan 2009 - 17:23

Comment ça on s'en fout!???
Les papiers du SIRE ne comptent que pour la France. Une fois hors du territoire français, c'est le passeport s'il y en a un, qui compte. N'oublions pas que le passeport hollandais est valide et reconnu par tous les pays d'Europe.
Qu'il ne donne pas droit à la reconnaissance du cheval dans la base de donnée du stud book mère irlandais est une autre chose. Ne pas confondre!
À partir du moment où le cheval a un passeport même hollandais, il est tout de même important que le nom du nouveau propriétaire y apparaisse. Sans compter que sur la base de données hollandaise il apparaîtra toujours sous le nom de l'ancien propriétaire. Risque d'y avoir confusion en cas de vol si passage de la frontière française sans problème.
Sur leur passeport les jumeaux ont toutes leurs vaccinations notées et tout leur suivi vétérinaire. Depuis qu'ils ne sont plus en France seul leur passeport hollandais est valable pour voyager à travers l'Europe. Le document du SIRE n'a plus aucune valeur.
Il faut renvoyer à la Hollande un contrat de vente avec le nom du nouveau propirétaire.
Tu refais le même genre de papier que tu avais envoyé toi et le nouveau propirétaire le renvoie avec le passeport. Conctacte-les :

- ICS nl

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyJeu 8 Jan 2009 - 19:11

c'est pour ca que j'ai rajouter "tout depends si l'acheteur veut faire des concours ou pas..." Perso quand on a acheter Twan on nous a bien dis qu'il etait inutile de faire le changement en hollande si twan ne sortait pas du territoire et si on ne faisait pas de concours avec...Et je t'arrete le numero SIRE est valable normalement dans toute l'Europe (surtout depuis l'an dernier avec l'obligation du pucage).

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 5:07

Bien sûr que le nº du SIRE est valable partout en Europe (ne comprends pas ce que je n'ai pas dit) mais pour les chevaux nés et/ou pucés en France et si pas d'autres papiers.
Mais si le cheval est né à l'étranger et est déjà muni d'un passeport émis par l'autorité compétente de ce pays et que sur ce passeport figure le nº de puce, ce passeport est le papier officiel du cheval.
Le SIRE est uniquement pour les chevaux résidant sur le sol français.
Si tu as un passeport pourquoi le laisser tomber au profit d'un papier très réductif?
Garde les 2 à jours, concours ou pas... On ne sait jamais que le cheval soit revendu à l'étranger!
Sur le passeport de Tawn, il n'y a rien? Pas même ses vaccinations?
Justement avec l'obligation de la puce partout, aucun poulain ne devrait être vendu sans avoir été pucé dans son pays d'origine donc le nº de puce figurera d'office sur son passeport s'il en a un.

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 10:00

oui effectivemment toutes les vaccinations de rudolf ont été inscrites sur son passeport et non la carte sire puisque lorsqu'il est arrivé en france il n'avait pas encore de carte sire mais il avait déjà son passeport et puis la véto m'a dit qu'il vallait mieux inscrire les vaccinations sur son livret d'origine.
merci, je vais contacter ics nl afin qu'ils m'envoient un exemplaire du contrat.

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 10:10

Sur le passeports de Twan il y a les vaccinations du temps ou il etait chez yves et valerie en effet (et celle qu'e l'on fait bien sure ), il ya aussi son descriptif refait par un veto des HN avant sa vente avec son nouveau numero de puce (car l'ancienne n'emets plus), sur le passeport il y a aussi le tampon des HN comme quoi il est enregistré ONC aupres des haras à la date ou on l'a acheter (19 decembre 2006).......quand on la acheter ils nous ont dis que vu qu'il ne faisait pas de concours et qu'il ne sortait pas du territoire francais c'etait pas la peine de faire le changement en hollande (payant) et que seul les papiers SIRE suffisaient pour les HN si on s'en servait en tant que cheval de loisirs. Nous on a pas chercher plus loin pensant quand meme qu'un eleveur d'IC savait de quoi il parlait.

Sinon j'ai beau chercher, nulle part il est marqué le nom des ancien proprio (a part une etiquette fait main sur la couverture )
mais en effet il est bien stipulé sur la derniere page que c'est obligatoire de transmettre le changement de proprio a je cite "l'organisme qui a emis la piece d'identité) (page 24 du passeport)

j'en parlerais a sophie apres tout c'est son cheval pas le mien...

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 11:03

tu vas sur le site ics nl, tu cliques sur formulieren et la tu imprimes le document "nieuwe engenaar" ; tu le remplis et tu le renvoies ...

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 15:29

merci jetan pour la traduction car ce n'est pas simple quand on ne connait pas cette langue!!
1 super c'est exactement ce que je voulais comme info pour imprimer le contrat.

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 15:48

je pense aussi que tu devras renvoyer le passeport avec ...

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 16:05

une photocopie non?
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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 17:09

le soucis est qu'il doive noter les coordonnées du nouveau propriétaire dans le carnet, donc une copie ...

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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 17:45

Oui mais dans le post it "enregistrement de changement de propriétaire" (rubrique papiers et réglementation française), on nous met en garde de ne surtout pas envoyer le passeport !!!
Je crois qu'il faudra que j'apelle FIC
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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 18:02

bonne sugestion de ne pas renvoyer le passeport
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MessageSujet: Re: transfert de propriétaire pour les papiers ics nl   transfert de propriétaire pour les papiers ics nl EmptyVen 9 Jan 2009 - 19:20

ce que je fais pour ma part, j'attend qu'il y ait un concours et je fais ce jour là le changement de propriétaire auprès des juges.
MAis plus facile pour moi, car en belgique, il y a toujours des concours organisés par l'ics nl....

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