Passion Irish Cob en France

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irish cob
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MessageSujet: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptySam 19 Juil 2008 - 15:19

1/ L'immatriculation SIRE est prioritaire sur tout le reste pour prouver la poprieté d'un cheval en France.

2/ changement de proprietaire SIRE :
renvoyez la carte d'immatriculation au SIRE, dument signée par le vender et l'acheteur.

3/ changement de proprietaire ICS ltd :
envoyez à sandrine FIC (sandrine@irishcob-fr.org)
Copie premiere page du passeport ics Ltd
+ copie de la page où est indiqué le proprietaire enregistré
+ copie du certificat d'immatriculation SIRE (mentionnant donc le proprietaire actuel)


Ne surtout pas envoyez le passeport :
RAPPEL : NE JAMAIS SE SEPARER DU PASSEPORT DU CHEVAL !!!!



NB pour les modos, si ce post ne semble pas à la bonne place, merci de le deplacer,
il pourrait etre utile de le mettre en post it ?

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MessageSujet: PASSEPORT   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyVen 27 Mar 2009 - 11:32

Bonjour je me présente en tant que nouvelle TAMISE qui est également le nom de ma jument
chez moi depuis quatre jours.
nouvelle en tout j ai envoyer le passeport a la sire au lieu de la photocopie !
il faut dire que le monde du cheval est nouveau pour moi. quelles sont les conséquences de cet envoie?
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apophis86
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyVen 27 Mar 2009 - 11:56

bha tu va etre plusieurs mois sans papiers (car le sire est tres lent pour faire les papiers) ...donc tu ne pourra plus trop bouger ton cheval et tu n'a plus aucune preuve que c'est le tiens....

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptySam 28 Mar 2009 - 5:18

Nous aussi avions envoyé les passeports au SIRE et les HN n'ont pas tant tardé que ça.
L'avantage d'envoyer les passeports c'est qu'ils y collent le nº du SIRE au lieu de l'avoir sur une feuille volante.

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MessageSujet: SIRE   Enregistrement de changement de proprietaire EmptySam 28 Mar 2009 - 14:15

bon je vais m' armer de patience et attendre . a suivre.... bon w.e atous
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 20:46

bon..je pose une question qui sera peut etre bète mais tant pis...
sur des papiers étrangers (genre angleterre, nz ou autre), est ce qu il y a comme en france une carte de propriétaire ou non?
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 21:03

y a pas de question bete !
Certains stud book enregistrent les proprietaires (c'est le cas de l'ICS Hollande)
Mais je n'y vois aucun interet, surtout que c'est souvent payant.

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 21:31

irish cob a écrit:
y a pas de question bete !
Certains stud book enregistrent les proprietaires (c'est le cas de l'ICS Hollande)
Mais je n'y vois aucun interet, surtout que c'est souvent payant.
je m explique..
voilà, j ai mon espagnol a vendre et recherche un irish..meme pas forcément plein papiers tant que c est un gentil cheval avec de la "gueule" et du crin..
bref, j ai trouvé quelqu un qui est interessé par mon cheval et a importé des poulains irish..j en ai réservé un(sur les papiers, il est inscrit cob mais est vraiment très très typé irish..bref)..
j ai pas pensé sur le coup a regarder la carte de propriétaire et cet aprem j ai tel au gars pour lui demander et il me dit que pour les chevaux étrangers, ben yen a pas...ca me parait quand meme bizarre cette histoire..les chevaux arrivent d angleterre..(nouvelle zelande je crois)..bref..le fin mot est..HELP Enregistrement de changement de proprietaire Confused
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 21:34

rien d'inquietant, effectivement c'est tres français la carte d'immatriculation (qu'on appelle carte de proprietaire)

Ton vendeur est en france ? si oui, il doit te vendre le cheval identifié au sire donc AVEC la carte d'immatriculation.

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 21:48

irish cob a écrit:
rien d'inquietant, effectivement c'est tres français la carte d'immatriculation (qu'on appelle carte de proprietaire)

Ton vendeur est en france ? si oui, il doit te vendre le cheval identifié au sire donc AVEC la carte d'immatriculation.
le vendeur est en france oui..
je dois avouer que j ai un peu honte quand meme d acheter comme ca alors qu il y a sur le forum de vrais éleveurs avec des chevaux superbes mais malheureusement, j ai la vente de mon cheval qui me bloque car il est jeune et vif et donc pas facile a vendre..

en gros, si il n y a pas de carte de propriétaire c est normal, c est cela?
le cheval est pucé mais pas identifié au sire étant donné qu il n est arrivé que depuis mardi sur le territoire...
donc, seul le passeport du cheval fait de moi le propriétaire tant que le cheval n est pas identifié au sire c est bien cela?
reste a moi si le vendeur ne le fait pas de le faire identifier c est cela?(rooolala désolée pour les questions Enregistrement de changement de proprietaire 1136 )
et ca se passe comment?(l identification au sire je veux dire)
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:01

non legalement le vendeur DOIT l'enregistrer lui au sire AVANT de te le vendre.

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:03

le vendeur doit le faire identifier aux haras natinaux. Il faut d'abord qu'il endosse le cheval avant de vous le vendre. Donc il doit faire venir un véto ou un agent des haras qui fera un signalement graphique qui devra être envoyé aux HN avec le passeport du cheval et les HN éditeront une carte de propriétaire qui au final fera de vous le "propriétaire" du cheval.
J'ai mis des parenthèses car la carte de propriétaire n'est pas considérée par la loi comme étant uen preuve légal d'appartenance du cheval. La preuve étant la facture!
Par contre les démarches que je vous ai décrite plus haut sont obligatoirement faites par la personne qui vous vend le cheval!

Pour le reste ne culopabilisez pas chacun est libre et est en droit d'acheter son coup de coeur là ou il veut ! 1185

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:12

irish cob a écrit:


Ne surtout pas envoyez le passeport :
RAPPEL : NE JAMAIS SE SEPARER DU PASSEPORT DU CHEVAL !!!!




Les HN acceptent une copie des pass lors de l'enregistrement des chevaux au SIRE ????

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:15

Corinne : la citation que tu viens de mettre est sortie de son contexte (et date de juillet 2008 !)
Elle concernait les envois à des instances étrangeres (et non pas au sire !)
Enregistrement de changement de proprietaire 1185

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:16

[quote="vargas88"]
irish cob a écrit:
les chevaux arrivent d angleterre..(nouvelle zelande je crois)..bref..le fin mot est..HELP Enregistrement de changement de proprietaire Confused

Angleterre et Nouvelle Zelande... ce n'est pas vraiment le même coin... et compte tenu des frais de transport, je pense que nous importons pas encore en France des chevaux venant de nouvelle Zelande (en plus les Gypsies y sont encore très rares...)
Si on t'annonce qu'ils viennent de là bas... méfies toi... cela ne semble pas bien tenir debout comme histoire...

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:17

irish cob a écrit:
Corinne : la citation que tu viens de mettre est sortie de son contexte (et date de juillet 2008 !)
Elle concernait les envois à des instances étrangeres (et non pas au sire !)
Enregistrement de changement de proprietaire 1185

zut... j'étais déjà contente... faux espoir...
j'en ai marre d'attendre les pass... et encore, quand ils ne se perdent pas en route....

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:20

domaine de coudot a écrit:
le vendeur doit le faire identifier aux haras natinaux. Il faut d'abord qu'il endosse le cheval avant de vous le vendre. Donc il doit faire venir un véto ou un agent des haras qui fera un signalement graphique qui devra être envoyé aux HN avec le passeport du cheval et les HN éditeront une carte de propriétaire qui au final fera de vous le "propriétaire" du cheval.
J'ai mis des parenthèses car la carte de propriétaire n'est pas considérée par la loi comme étant uen preuve légal d'appartenance du cheval. La preuve étant la facture!
Par contre les démarches que je vous ai décrite plus haut sont obligatoirement faites par la personne qui vous vend le cheval!




Pour le reste ne culopabilisez pas chacun est libre et est en droit d'acheter son coup de coeur là ou il veut ! Enregistrement de changement de proprietaire 1185

d abord merci a tous de vos réponses c est super gentil! Enregistrement de changement de proprietaire Thumbsup

ok, bon pour le signalement et tout ca, je connais..ce qui m inquiétait surtout c était l histoire de la carte ..enfin voila..

si toutefois le vendeur ne fait pas faire le changement au sire ou du
moins l enregistrement, puis je le faire moi meme? je sais que ce n est
pas très....pro mais bon, je doute que le gars le fasse... :/

pour ce qui est de culpabiliser ben un peu quand meme parce que je sais que vous faites tous un gros travail de sélection et d élevage et que ce sont des gens qui importent qui parfois causent du tord...
en tout cas pour ma part, il n y aura pas de repro, je laisse cela aux pros...
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:21

[quote="CORINNE"]
vargas88 a écrit:
irish cob a écrit:
les chevaux arrivent d angleterre..(nouvelle zelande je crois)..bref..le fin mot est..HELP Enregistrement de changement de proprietaire Confused

Angleterre et Nouvelle Zelande... ce n'est pas vraiment le même coin... et compte tenu des frais de transport, je pense que nous importons pas encore en France des chevaux venant de nouvelle Zelande (en plus les Gypsies y sont encore très rares...)
Si on t'annonce qu'ils viennent de là bas... méfies toi... cela ne semble pas bien tenir debout comme histoire...
oui le le père gars a dit nz et en fait c était angleterre sur les papiers(le père avait pas l air trop au courant.)
enfin merci en tout cas du conseil, je fais attention oui, il vaut mieux..
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyJeu 17 Sep 2009 - 22:22

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyVen 18 Sep 2009 - 10:49

Vargas, corinne a tout à fait raison et un soi disant pro qui ne sait même pas d'ou sont importés ses chevaux cela peut effectivement paraitre louche ...
Lorsque j'ai lu également Nouvelle zélande j'ai pensé à une erreur de votre part mais si vous confirmez alors il est effectivement impossible d'importer des chevaux de là-bas (je dis impossible dans le sens de la rentabilité) ! Le cout d'importation d'un cheval de la nouvelle zelande s'élèverai à plus de 15000 euros (et je pense être gentille en disant cela)!!!

Si vous culpabilisez autant c'est peut-être aussi car vous n'êtes pas sure de vous dans cet achat à cette personne .... Vous sentez peut-etre qu'il y a anguille sous roche ...

Avez vous vu le cheval ? et pas seulement en photo ? le vendeur a t'il pignon sur rue ? a t'il un numéro siret ? va t'il vous faire une facture ? car si vous avez un problème avec le cehval la seule preuve que vous aurez de le lui avoir acheté c'est la facture ...surtout si vous décidez de faire l'inscription aux HN vous même... bref des petites questions auquelles qu'il serait peut-etre bon de se poser avant cet achat ... 1185

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyVen 18 Sep 2009 - 12:18

nouvelle zelande ca me parait etrange. Tu est sure ne ne pas avoir confondu avec NL (nederland, ou pays bas en français).

sinon pour l'obligation du vendeur a faire le signalement au HN avant de vendre. j'ai deja vu un apaloosa vendu a une gamine et c'est elle qui a dut appeler le véto pour remplir le signalement. Etait ce legal ? (je pose juste la question pour savoir).
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyVen 18 Sep 2009 - 13:42

Non ce n'est pas legal.
Qui que ce soit qui fait rentrer un cheval sur le territoire français doit l'inscrire au SIRE;
Et personne n'a le droit de vendre un cheval non inscrit au sire.

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptyVen 18 Sep 2009 - 13:48

domaine de coudot a écrit:
Vargas, corinne a tout à fait raison et un soi disant pro qui ne sait même pas d'ou sont importés ses chevaux cela peut effectivement paraitre louche ...
Lorsque j'ai lu également Nouvelle zélande j'ai pensé à une erreur de votre part mais si vous confirmez alors il est effectivement impossible d'importer des chevaux de là-bas (je dis impossible dans le sens de la rentabilité) ! Le cout d'importation d'un cheval de la nouvelle zelande s'élèverai à plus de 15000 euros (et je pense être gentille en disant cela)!!!

Si vous culpabilisez autant c'est peut-être aussi car vous n'êtes pas sure de vous dans cet achat à cette personne .... Vous sentez peut-etre qu'il y a anguille sous roche ...



Avez vous vu le cheval ? et pas seulement en photo ? le vendeur a t'il pignon sur rue ? a t'il un numéro siret ? va t'il vous faire une facture ? car si vous avez un problème avec le cehval la seule preuve que vous aurez de le lui avoir acheté c'est la facture ...surtout si vous décidez de faire l'inscription aux HN vous même... bref des petites questions auquelles qu'il serait peut-etre bon de se poser avant cet achat ... Enregistrement de changement de proprietaire 1185

le vendeur a un siret bien sur oui..
concernant la nz, c est le fils le vendeur et le père qui a dit nz mais
qui ne savait pas grand chose a priori sur les origines des chevaux..
j ai vu le poulain oui en effet.
pour la facture, je compte bien lui en demander une oui pour qu il me reste une trace au cas ou..
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptySam 3 Oct 2009 - 0:03

Enregistrement de changement de proprietaire 12 Besoin,d'un petit coup de pouce,please.Voilà,ma juju a un passeport NL, et je voudrais avoir l'adresse exacte de l'Irish Cob Society Nederland pour envoyer le changement de propriétaire de ma miss et le coût si possible.Et, est ce que je dois envoyer le passeport avec?
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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire EmptySam 3 Oct 2009 - 9:59

pour le passeport c'est pas obligatoire si tu ne fait pas de concours et si ton Ic ne sort pas du territoire francais, Les pros me confirmerons. Pour le cout il me semble (a verifier egalement) que c'est de l'ordre de 60 euros (rajouter le port en plus).
Ce qui est obligatoire par contre c'est envoyé le coupon de changement de proprio qu'il y 'a sur ta carte des HN aupres du SIRE.

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MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Enregistrement de changement de proprietaire Empty

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