Passion Irish Cob en France
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 POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCEVoir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
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arriouets
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MessageSujet: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 18:46

Démarches pour le changement de papiers


En France, la race irish cob n’est pas gérée par les Haras nationaux. Ce qui veut dire qu’elle n’est pas reconnue, qu’elle n’est pas connue officiellement, donc qu’elle n’a pas le droit de prendre part en France aux compétitions officielles.

Mais cette non reconnaissance ne dispense pas les propriétaires d’irish de certaines démarches obligatoires.
Quand vous avez pris possession de votre cheval le vendeur vous aura fourni

• Le passeport de l’Irish cob society
• Une feuille de changement de propriétaire qu’il aura signé et où il aura renseigné votre nom et votre adresse
• La liasse d’identification des haras ou le document d’accompagnement des haras. (pour les chevaux achetés en France)
D’abord on envoi le passeport ET la feuille de changement de propriétaire à :

Irish Cob Society NEDERLAND
Peperstraat 3
5314 BRUCHEN Pays Bas (leur n° de tel figure sur le formulaire) .
Le règlement des frais qui s’élève à 15 € par cheval doit être fait uniquement par virement bancaire à irish cob society
IBAN :NL35RABO036304944
BIC :RABONL2U
En n’oubliant pas de préciser le nom du cheval.
En donnant ces références à votre banque elle se débrouille.

Quand le passeport revient à votre nom (vérifiez le bien) , photocopie INTEGRALE du document,.

Deux cas

• Vous avez acheté le cheval en France, il est donc pucé déjà et on vous a au moins remis la liasse d’identification faite par les haras. Là vous n’avez qu’à envoyer le passeport accompagné de la doc d’identification (vous conservez la feuille rose), et d’un chèque de 16 € si vous destinez votre cheval au loisir, ou 55€ si vous le destinez à la reproduction. (Ce qui ne sert à rien puisque je vous le rappelle la race n’est pas reconnue ). Si on vous a remis le document du SIRE déjà enregistré, vous n’avez qu’à renvoyer la carte remplie au dos pour le changement de propriétaire, sans règlement , ou faire les changement directement sur internet.

• Vous avez acheté votre cheval à l’étranger en Belgique par exemple. Il faut que vous fassiez venir votre véto(pas besoin de faire venir un agent des haras, mais vous pouvez si vous préférez). Il doit poser une puce (sur le tiers supérieur de l’encolure à gauche) et faire un document d’immatriculation. Vérifiez bien les termes qu’il emploi, il faut qu’il mette cheval importé et attention les vetos ont tendances à cataloguer nos chevaux dans les demi traits ou traits .D’autres nous les collent en poneys sous prétexte qu’il font moins d’1 m50. Ne les laissez pas faire !!! Souvent ils n’ont jamais vus d’irish , soyez pédagogues. Le prix de la puce 16 € TTC, plus la consultation du véto (là ca dépend) et tant que vous y êtes faites un rappel de vaccin. Nos amis étrangers ne font bien souvent qu’une seule injection et pas de rappel un mois après pour la primo vaccination. Ce document rempli et la description faite (à l’encre rouge) sur le formulaire, vérifiez que celle du passeport correspond bien à celle faite par le veto( La dernière fois mon veto a trouvé des épis non signalés sur les docs du passeport).
Vous envoyez tout ca (avec le fameux chèque toujours le même 16 € ou55 €, au
SIRE
service des enregistrements BP3
19231 ARNAC POMPADOUR cedex



Et là patience ca peut prendre deux semaines comme six mois.(D’où l’intérêt d’avoir une photocopie intégrale des papiers).

Bien sûr ce petit mémo décrit en détail MA procédure que j’applique depuis un an et qui m’a été conseillée lors de mon premier achat d’irish. Elle met le cheval et le propriétaire en règle. Les documents peuvent vous être réclamés lors du transport du cheval.

Bonne chance !! 1185
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gasior59
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 18:51

c'est une tres bonne chose d'avoir fait ce post 1185 ca va en aider plus d'un
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Sophie

http://gypsycobsociety.forumsactifs.com/index.htm
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sabrina
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 19:12

merci je viens de tout lire est je pense que vais suivre ton conseille pour etreen regle
encore merci 127
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apophis86
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 19:49

suis désolé mais quand vous faites un changement de proprio de francais a francais vous avez juste la carte d'imatriculation a envoyé au haras (vous pouvez meme le faire par le net) et c'est GRATUIT.
ce que tu dis c'est valable que si tu veux mettre tes papiers ICS à jours, utile uniquement si tu fais des concours ou si ton cheval sort du territoire francais, si ton IC est voué a etre comme twan un cheval de loisirs c'est inutile de depenser des sous pour l'ICS.
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paddy5
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 19:53

moi j'ai rien renvoyer en Hollande....
juste fait les démarches aux haras français...
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domaine de coudot
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 20:03

chacun fait comme il l'entend ... il y a une procédure apres chacun trouve midi à sa porte comme on dit ... 1183
là ce qui est donné comme procédure c'est si on veut tout bien faire ... après effectivement tout dépend de l'utilisation qu'on désire faire de son cheval ... ! 1185 mais au moins cette procédure écrite donne noir sur blanc ce qu'il faut faire! merci les arroiouets !!! 1183 1185
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apophis86
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 20:12

a propos des papiers on viens enfin de recevoir ceux pour twan avec la nouvelle adresse...
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sandrine
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 20:38

Merci arriouets 1185
Pour le prix à payer aux HN pour un IC acheté à l'étranger, le montant dépend également si votre IC est de parents connus ou inconnus si je ne me trompe pas. Et le vétérinaire doit être agréé par les HN pour faire le signalement. Je le précise juste car je crois que quelqu'un sur le forum avait eu le cas de l'avoir fait par un véto non agréé et il avait dû le refaire faire (j'sais plus qui 1136 )
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arriouets
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 20:48

Oui il faut effectivement que le veto soit agréé. Pour ce qui est juste du changement de proprio je le précise dans le texte (il faut bien le lire apophis) et je dis même que c'est gratuit et qu'on peut le faire parle net.
Pour ce qui est de pas faire la démarche en hollande, libre à toi biensur, mais c'est un peu dommage car tu n'apparait pas comme proprio sur le stud book officel...Réfléchi y quand même... 1136
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Rorato Adeline
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 21:03

Citation:
Pour ce qui est de pas faire la démarche en hollande, libre à toi biensur, mais c'est un peu dommage car tu n'apparait pas comme proprio sur le stud book officel...


le studbook hollandais n'est absolument pas le studbook officiel ,le seul studbook officiel européen pour les IC à l'heure actuelle est l'ECHA.
_________________
DOMAINE DE PEGASE
Adeline Rorato
16500 ABZAC
Tel:06.31.69.37.69

Vice présidente de FRANCE IRISH COB
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paddy5
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 21:07

Citation:
Citation:
Pour ce qui est de pas faire la démarche en hollande, libre à toi biensur, mais c'est un peu dommage car tu n'apparait pas comme proprio sur le stud book officel...


le studbook hollandais n'est absolument pas le studbook officiel ,le seul studbook officiel européen pour les IC à l'heure actuelle est l'ECHA.

voila pourquoi.....= j'ai du mal avec tout ça

alors est il indispensable de le renvoyer en Hollande ?? , à quoi ça sert si on a déjà les papiers des haras avec la carte de proprio ?????

et puis j'avais un peu peur de ne pas revoir son carnet ICS...???

(apophis , tu as un carnet ICS vert ? tu l'as renviyé en Hollande ? )
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apophis86
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 21:13

on a que le certificat de vente et le passeport hollandais rouge avec son nom, son numero SIRE, sa description en holandais, son numéro de puce et sa description faite par les HN. Yves nous a dis que c'était pas la peine d'envoyer a l'ICS vu qu'on ne faisait pas de concours et qu'il restait sur le territoire francais.
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Dernière édition par le Lun 23 Juil - 21:18, édité 1 fois
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paddy5
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 21:17

rouge ? 6
peut être pour les concours d'attelage le faudra t il à notre nom , j'en sais rien....
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apophis86
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 21:19

oui c'est le "paardenpaspoort"
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titine
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MessageSujet: Re: POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE   Lun 23 Juil - 21:24

c est l effet sarko ces questions de papiers ????? az201 az201 az201 1136 elle est nulle ok je sors az201 az201
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