Enregistrement de changement de proprietaire

1/ L'immatriculation SIRE est prioritaire sur tout le reste pour prouver la poprieté d'un cheval en France.

2/ changement de proprietaire SIRE :
renvoyez la carte d'immatriculation au SIRE, dument signée par le vender et l'acheteur.

3/ changement de proprietaire ICS ltd :
envoyez à sandrine FIC (sandrine@irishcob-fr.org)
Copie premiere page du passeport ics Ltd
+ copie de la page où est indiqué le proprietaire enregistré
+ copie du certificat d'immatriculation SIRE (mentionnant donc le proprietaire actuel)

Ne surtout pas envoyez le passeport :
RAPPEL : NE JAMAIS SE SEPARER DU PASSEPORT DU CHEVAL !!!!

NB pour les modos, si ce post ne semble pas à la bonne place, merci de le deplacer,
il pourrait etre utile de le mettre en post it ?

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Alice
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Sujet: PASSEPORT Ven 27 Mar 2009 - 10:32

Bonjour je me présente en tant que nouvelle TAMISE qui est également le nom de ma jument
chez moi depuis quatre jours.
nouvelle en tout j ai envoyer le passeport a la sire au lieu de la photocopie !
il faut dire que le monde du cheval est nouveau pour moi. quelles sont les conséquences de cet envoie?

Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Ven 27 Mar 2009 - 10:56

bha tu va etre plusieurs mois sans papiers (car le sire est tres lent pour faire les papiers) ...donc tu ne pourra plus trop bouger ton cheval et tu n'a plus aucune preuve que c'est le tiens....

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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Sam 28 Mar 2009 - 4:18

Nous aussi avions envoyé les passeports au SIRE et les HN n'ont pas tant tardé que ça.
L'avantage d'envoyer les passeports c'est qu'ils y collent le nº du SIRE au lieu de l'avoir sur une feuille volante.

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Trys France

Sujet: SIRE Sam 28 Mar 2009 - 13:15

bon je vais m' armer de patience et attendre . a suivre.... bon w.e atous

Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 19:46

bon..je pose une question qui sera peut etre bète mais tant pis...
sur des papiers étrangers (genre angleterre, nz ou autre), est ce qu il y a comme en france une carte de propriétaire ou non?

Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 20:03

y a pas de question bete !
Certains stud book enregistrent les proprietaires (c'est le cas de l'ICS Hollande)
Mais je n'y vois aucun interet, surtout que c'est souvent payant.

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Alice
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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 20:31

irish cob a écrit:

y a pas de question bete !
Certains stud book enregistrent les proprietaires (c'est le cas de l'ICS Hollande)
Mais je n'y vois aucun interet, surtout que c'est souvent payant.

je m explique..
voilà, j ai mon espagnol a vendre et recherche un irish..meme pas forcément plein papiers tant que c est un gentil cheval avec de la "gueule" et du crin..
bref, j ai trouvé quelqu un qui est interessé par mon cheval et a importé des poulains irish..j en ai réservé un(sur les papiers, il est inscrit cob mais est vraiment très très typé irish..bref)..
j ai pas pensé sur le coup a regarder la carte de propriétaire et cet aprem j ai tel au gars pour lui demander et il me dit que pour les chevaux étrangers, ben yen a pas...ca me parait quand meme bizarre cette histoire..les chevaux arrivent d angleterre..(nouvelle zelande je crois)..bref..le fin mot est..HELP

Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 20:34

rien d'inquietant, effectivement c'est tres français la carte d'immatriculation (qu'on appelle carte de proprietaire)

Ton vendeur est en france ? si oui, il doit te vendre le cheval identifié au sire donc AVEC la carte d'immatriculation.

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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 20:48

irish cob a écrit:

rien d'inquietant, effectivement c'est tres français la carte d'immatriculation (qu'on appelle carte de proprietaire)

Ton vendeur est en france ? si oui, il doit te vendre le cheval identifié au sire donc AVEC la carte d'immatriculation.

le vendeur est en france oui..
je dois avouer que j ai un peu honte quand meme d acheter comme ca alors qu il y a sur le forum de vrais éleveurs avec des chevaux superbes mais malheureusement, j ai la vente de mon cheval qui me bloque car il est jeune et vif et donc pas facile a vendre..

en gros, si il n y a pas de carte de propriétaire c est normal, c est cela?
le cheval est pucé mais pas identifié au sire étant donné qu il n est arrivé que depuis mardi sur le territoire...
donc, seul le passeport du cheval fait de moi le propriétaire tant que le cheval n est pas identifié au sire c est bien cela?
reste a moi si le vendeur ne le fait pas de le faire identifier c est cela?(rooolala désolée pour les questions

)
et ca se passe comment?(l identification au sire je veux dire)

Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 21:01

non legalement le vendeur DOIT l'enregistrer lui au sire AVANT de te le vendre.

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Alice
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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 21:03

le vendeur doit le faire identifier aux haras natinaux. Il faut d'abord qu'il endosse le cheval avant de vous le vendre. Donc il doit faire venir un véto ou un agent des haras qui fera un signalement graphique qui devra être envoyé aux HN avec le passeport du cheval et les HN éditeront une carte de propriétaire qui au final fera de vous le "propriétaire" du cheval.
J'ai mis des parenthèses car la carte de propriétaire n'est pas considérée par la loi comme étant uen preuve légal d'appartenance du cheval. La preuve étant la facture!
Par contre les démarches que je vous ai décrite plus haut sont obligatoirement faites par la personne qui vous vend le cheval!

Pour le reste ne culopabilisez pas chacun est libre et est en droit d'acheter son coup de coeur là ou il veut ! 1185

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EARL Domaine de Coudot
élevage d'irish-cob et de gypsy cob
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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 21:12

irish cob a écrit:

Ne surtout pas envoyez le passeport :
RAPPEL : NE JAMAIS SE SEPARER DU PASSEPORT DU CHEVAL !!!!

Les HN acceptent une copie des pass lors de l'enregistrement des chevaux au SIRE ????

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Corinne EISELE
LE DOMAINE DU VALLON
10300 Mesnil-Vallon
tel : 06.03.54.35.24
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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 21:15

Corinne : la citation que tu viens de mettre est sortie de son contexte (et date de juillet 2008 !)
Elle concernait les envois à des instances étrangeres (et non pas au sire !)

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Alice
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Sujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire Jeu 17 Sep 2009 - 21:16

[quote="vargas88"]

irish cob a écrit:

les chevaux arrivent d angleterre..(nouvelle zelande je crois)..bref..le fin mot est..HELP

Angleterre et Nouvelle Zelande... ce n'est pas vraiment le même coin... et compte tenu des frais de transport, je pense que nous importons pas encore en France des chevaux venant de nouvelle Zelande (en plus les Gypsies y sont encore très rares...)
Si on t'annonce qu'ils viennent de là bas... méfies toi... cela ne semble pas bien tenir debout comme histoire...

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Corinne EISELE
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