Passion Irish Cob en France

Forum de l'association Passion Irish Cob en France. Venez découvrir ce fabuleux cheval polyvalent avec un look hors du commun
Portail­Accueil­Calendrier­FAQ­Rechercher­S'enregistrer­Connexion

Si vous ne l'avez déjà fait, passez sur http://passion-irish-cob.forumactif.com/lire-et-signer-par-tous-les-membres-f58/obligatoire-avant-votre-1re-annonce-t13795.htm, dans les petites annonces de vente des irish cobs, pour lire et signer le réglement. Les commentaires sur ces petites annonces sont strictement interdits. Merci de respecter les normes de PICF...

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartager | 
 

 Enregistrement de changement de proprietaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
CORINNE
passionné niveau 5
passionné niveau 5


Nombre de messages: 4889
Localisation: Mesnil-Vallon 10300 MACEY
Date d'inscription: 30/08/2005

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Jeu 17 Sep 2009 - 21:17

irish cob a écrit:
Corinne : la citation que tu viens de mettre est sortie de son contexte (et date de juillet 2008 !)
Elle concernait les envois à des instances étrangeres (et non pas au sire !)


zut... j'étais déjà contente... faux espoir...
j'en ai marre d'attendre les pass... et encore, quand ils ne se perdent pas en route....

_________________
Corinne EISELE
LE DOMAINE DU VALLON
10300 Mesnil-Vallon
tel : 06.03.54.35.24
http://www.domaineduvallon.com
corinne.eisele@wanadoo.fr
Revenir en haut Aller en bas
http://www.domaineduvallon.com
vargas88
passionné niveau 1
passionné niveau 1


Nombre de messages: 64
Age: 27
Localisation: poitou charentes-vienne
Date d'inscription: 29/06/2009

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Jeu 17 Sep 2009 - 21:20

domaine de coudot a écrit:
le vendeur doit le faire identifier aux haras natinaux. Il faut d'abord qu'il endosse le cheval avant de vous le vendre. Donc il doit faire venir un véto ou un agent des haras qui fera un signalement graphique qui devra être envoyé aux HN avec le passeport du cheval et les HN éditeront une carte de propriétaire qui au final fera de vous le "propriétaire" du cheval.
J'ai mis des parenthèses car la carte de propriétaire n'est pas considérée par la loi comme étant uen preuve légal d'appartenance du cheval. La preuve étant la facture!
Par contre les démarches que je vous ai décrite plus haut sont obligatoirement faites par la personne qui vous vend le cheval!




Pour le reste ne culopabilisez pas chacun est libre et est en droit d'acheter son coup de coeur là ou il veut !


d abord merci a tous de vos réponses c est super gentil!

ok, bon pour le signalement et tout ca, je connais..ce qui m inquiétait surtout c était l histoire de la carte ..enfin voila..

si toutefois le vendeur ne fait pas faire le changement au sire ou du
moins l enregistrement, puis je le faire moi meme? je sais que ce n est
pas très....pro mais bon, je doute que le gars le fasse... :/

pour ce qui est de culpabiliser ben un peu quand meme parce que je sais que vous faites tous un gros travail de sélection et d élevage et que ce sont des gens qui importent qui parfois causent du tord...
en tout cas pour ma part, il n y aura pas de repro, je laisse cela aux pros...
Revenir en haut Aller en bas
vargas88
passionné niveau 1
passionné niveau 1


Nombre de messages: 64
Age: 27
Localisation: poitou charentes-vienne
Date d'inscription: 29/06/2009

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Jeu 17 Sep 2009 - 21:21

[quote="CORINNE"]
vargas88 a écrit:
irish cob a écrit:
les chevaux arrivent d angleterre..(nouvelle zelande je crois)..bref..le fin mot est..HELP


Angleterre et Nouvelle Zelande... ce n'est pas vraiment le même coin... et compte tenu des frais de transport, je pense que nous importons pas encore en France des chevaux venant de nouvelle Zelande (en plus les Gypsies y sont encore très rares...)
Si on t'annonce qu'ils viennent de là bas... méfies toi... cela ne semble pas bien tenir debout comme histoire...

oui le le père gars a dit nz et en fait c était angleterre sur les papiers(le père avait pas l air trop au courant.)
enfin merci en tout cas du conseil, je fais attention oui, il vaut mieux..
Revenir en haut Aller en bas
CORINNE
passionné niveau 5
passionné niveau 5


Nombre de messages: 4889
Localisation: Mesnil-Vallon 10300 MACEY
Date d'inscription: 30/08/2005

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Jeu 17 Sep 2009 - 21:22


_________________
Corinne EISELE
LE DOMAINE DU VALLON
10300 Mesnil-Vallon
tel : 06.03.54.35.24
http://www.domaineduvallon.com
corinne.eisele@wanadoo.fr
Revenir en haut Aller en bas
http://www.domaineduvallon.com
domaine de coudot
passionné niveau 3
passionné niveau 3


Nombre de messages: 1743
Localisation: Les Landes en france dept 40
Date d'inscription: 30/06/2005

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Ven 18 Sep 2009 - 9:49

Vargas, corinne a tout à fait raison et un soi disant pro qui ne sait même pas d'ou sont importés ses chevaux cela peut effectivement paraitre louche ...
Lorsque j'ai lu également Nouvelle zélande j'ai pensé à une erreur de votre part mais si vous confirmez alors il est effectivement impossible d'importer des chevaux de là-bas (je dis impossible dans le sens de la rentabilité) ! Le cout d'importation d'un cheval de la nouvelle zelande s'élèverai à plus de 15000 euros (et je pense être gentille en disant cela)!!!

Si vous culpabilisez autant c'est peut-être aussi car vous n'êtes pas sure de vous dans cet achat à cette personne .... Vous sentez peut-etre qu'il y a anguille sous roche ...

Avez vous vu le cheval ? et pas seulement en photo ? le vendeur a t'il pignon sur rue ? a t'il un numéro siret ? va t'il vous faire une facture ? car si vous avez un problème avec le cehval la seule preuve que vous aurez de le lui avoir acheté c'est la facture ...surtout si vous décidez de faire l'inscription aux HN vous même... bref des petites questions auquelles qu'il serait peut-etre bon de se poser avant cet achat ... 1185

_________________
EARL Domaine de Coudot
élevage d'irish-cob et de gypsy cob
Siret 51090981500019
http://domainedecoudot.fr/
membre de l'association gypsy cob society fr
Revenir en haut Aller en bas
http://domainedecoudot.fr/
apophis86
passionné niveau 4
passionné niveau 4


Nombre de messages: 2771
Age: 32
Localisation: chatellerault (86)
Date d'inscription: 14/11/2006

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Ven 18 Sep 2009 - 11:18

nouvelle zelande ca me parait etrange. Tu est sure ne ne pas avoir confondu avec NL (nederland, ou pays bas en français).

sinon pour l'obligation du vendeur a faire le signalement au HN avant de vendre. j'ai deja vu un apaloosa vendu a une gamine et c'est elle qui a dut appeler le véto pour remplir le signalement. Etait ce legal ? (je pose juste la question pour savoir).
Revenir en haut Aller en bas
irish cob
passionné niveau 5
passionné niveau 5


Nombre de messages: 5572
Age: 39
Localisation: rambouillet (78) Yvelines Sud Ouest de Paris
Date d'inscription: 14/06/2005

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Ven 18 Sep 2009 - 12:42

Non ce n'est pas legal.
Qui que ce soit qui fait rentrer un cheval sur le territoire français doit l'inscrire au SIRE;
Et personne n'a le droit de vendre un cheval non inscrit au sire.

_________________
Alice
Rambouillet (78)
www.irishcob.net
alice@irishcob.net
Revenir en haut Aller en bas
http://www.irishcob.net
vargas88
passionné niveau 1
passionné niveau 1


Nombre de messages: 64
Age: 27
Localisation: poitou charentes-vienne
Date d'inscription: 29/06/2009

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Ven 18 Sep 2009 - 12:48

domaine de coudot a écrit:
Vargas, corinne a tout à fait raison et un soi disant pro qui ne sait même pas d'ou sont importés ses chevaux cela peut effectivement paraitre louche ...
Lorsque j'ai lu également Nouvelle zélande j'ai pensé à une erreur de votre part mais si vous confirmez alors il est effectivement impossible d'importer des chevaux de là-bas (je dis impossible dans le sens de la rentabilité) ! Le cout d'importation d'un cheval de la nouvelle zelande s'élèverai à plus de 15000 euros (et je pense être gentille en disant cela)!!!

Si vous culpabilisez autant c'est peut-être aussi car vous n'êtes pas sure de vous dans cet achat à cette personne .... Vous sentez peut-etre qu'il y a anguille sous roche ...



Avez vous vu le cheval ? et pas seulement en photo ? le vendeur a t'il pignon sur rue ? a t'il un numéro siret ? va t'il vous faire une facture ? car si vous avez un problème avec le cehval la seule preuve que vous aurez de le lui avoir acheté c'est la facture ...surtout si vous décidez de faire l'inscription aux HN vous même... bref des petites questions auquelles qu'il serait peut-etre bon de se poser avant cet achat ...


le vendeur a un siret bien sur oui..
concernant la nz, c est le fils le vendeur et le père qui a dit nz mais
qui ne savait pas grand chose a priori sur les origines des chevaux..
j ai vu le poulain oui en effet.
pour la facture, je compte bien lui en demander une oui pour qu il me reste une trace au cas ou..
Revenir en haut Aller en bas
dhakka
passionné niveau 1
passionné niveau 1


Nombre de messages: 66
Age: 32
Localisation: la Somme
Date d'inscription: 11/09/2009

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Ven 2 Oct 2009 - 23:03

Besoin,d'un petit coup de pouce,please.Voilà,ma juju a un passeport NL, et je voudrais avoir l'adresse exacte de l'Irish Cob Society Nederland pour envoyer le changement de propriétaire de ma miss et le coût si possible.Et, est ce que je dois envoyer le passeport avec?
Revenir en haut Aller en bas
http://arawakaussie.skyrock.com/
apophis86
passionné niveau 4
passionné niveau 4


Nombre de messages: 2771
Age: 32
Localisation: chatellerault (86)
Date d'inscription: 14/11/2006

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Sam 3 Oct 2009 - 8:59

pour le passeport c'est pas obligatoire si tu ne fait pas de concours et si ton Ic ne sort pas du territoire francais, Les pros me confirmerons. Pour le cout il me semble (a verifier egalement) que c'est de l'ordre de 60 euros (rajouter le port en plus).
Ce qui est obligatoire par contre c'est envoyé le coupon de changement de proprio qu'il y 'a sur ta carte des HN aupres du SIRE.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
domaine de coudot
passionné niveau 3
passionné niveau 3


Nombre de messages: 1743
Localisation: Les Landes en france dept 40
Date d'inscription: 30/06/2005

MessageSujet: Re: Enregistrement de changement de proprietaire   Sam 3 Oct 2009 - 11:17

il faut éviter d'envoyer le passeport à droite et à gauche et de toute facon sur le territoire francais la seule chose valable c'est la carte de propriété des haras nationaux et la facture qui fait foi du fait que le cheval vous appartient (la carte de propriété ou d'immatriculation n'est pas preuve devant la loi - il y a eu jurisprudence là-dessus d'après ce que j'ai lu-) mais c'est tout de même une forme de preuve! Sinon c'est la facture qui fait foi ! donc pas de renvoi des passeports qui peuvent se perdre entre temps et en plus cela est source de surcout pour rien ... 1185

_________________
EARL Domaine de Coudot
élevage d'irish-cob et de gypsy cob
Siret 51090981500019
http://domainedecoudot.fr/
membre de l'association gypsy cob society fr
Revenir en haut Aller en bas
http://domainedecoudot.fr/
 

Enregistrement de changement de proprietaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion Irish Cob en France :: L' Irish Cob en France :: Les papiers et la réglementation française-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet