POUR METTRE UN IRISH A SON NOM EN FRANCE

Démarches pour le changement de papiers

En France, la race irish cob n’est pas gérée par les Haras nationaux. Ce qui veut dire qu’elle n’est pas reconnue, qu’elle n’est pas connue officiellement, donc qu’elle n’a pas le droit de prendre part en France aux compétitions officielles.

Mais cette non reconnaissance ne dispense pas les propriétaires d’irish de certaines démarches obligatoires.
Quand vous avez pris possession de votre cheval le vendeur vous aura fourni

• Le passeport de l’Irish cob society
• Une feuille de changement de propriétaire qu’il aura signé et où il aura renseigné votre nom et votre adresse
• La liasse d’identification des haras ou le document d’accompagnement des haras. (pour les chevaux achetés en France)
D’abord on envoi le passeport ET la feuille de changement de propriétaire à :

Irish Cob Society NEDERLAND
Peperstraat 3
5314 BRUCHEN Pays Bas (leur n° de tel figure sur le formulaire) .
Le règlement des frais qui s’élève à 15 € par cheval doit être fait uniquement par virement bancaire à irish cob society
IBAN :NL35RABO036304944
BIC :RABONL2U
En n’oubliant pas de préciser le nom du cheval.
En donnant ces références à votre banque elle se débrouille.

Quand le passeport revient à votre nom (vérifiez le bien) , photocopie INTEGRALE du document,.

Deux cas

• Vous avez acheté le cheval en France, il est donc pucé déjà et on vous a au moins remis la liasse d’identification faite par les haras. Là vous n’avez qu’à envoyer le passeport accompagné de la doc d’identification (vous conservez la feuille rose), et d’un chèque de 16 € si vous destinez votre cheval au loisir, ou 55€ si vous le destinez à la reproduction. (Ce qui ne sert à rien puisque je vous le rappelle la race n’est pas reconnue ). Si on vous a remis le document du SIRE déjà enregistré, vous n’avez qu’à renvoyer la carte remplie au dos pour le changement de propriétaire, sans règlement , ou faire les changement directement sur internet.

• Vous avez acheté votre cheval à l’étranger en Belgique par exemple. Il faut que vous fassiez venir votre véto(pas besoin de faire venir un agent des haras, mais vous pouvez si vous préférez). Il doit poser une puce (sur le tiers supérieur de l’encolure à gauche) et faire un document d’immatriculation. Vérifiez bien les termes qu’il emploi, il faut qu’il mette cheval importé et attention les vetos ont tendances à cataloguer nos chevaux dans les demi traits ou traits .D’autres nous les collent en poneys sous prétexte qu’il font moins d’1 m50. Ne les laissez pas faire !!! Souvent ils n’ont jamais vus d’irish , soyez pédagogues. Le prix de la puce 16 € TTC, plus la consultation du véto (là ca dépend) et tant que vous y êtes faites un rappel de vaccin. Nos amis étrangers ne font bien souvent qu’une seule injection et pas de rappel un mois après pour la primo vaccination. Ce document rempli et la description faite (à l’encre rouge) sur le formulaire, vérifiez que celle du passeport correspond bien à celle faite par le veto( La dernière fois mon veto a trouvé des épis non signalés sur les docs du passeport).
Vous envoyez tout ca (avec le fameux chèque toujours le même 16 € ou55 €, au
SIRE
service des enregistrements BP3
19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Et là patience ca peut prendre deux semaines comme six mois.(D’où l’intérêt d’avoir une photocopie intégrale des papiers).

Bien sûr ce petit mémo décrit en détail MA procédure que j’applique depuis un an et qui m’a été conseillée lors de mon premier achat d’irish. Elle met le cheval et le propriétaire en règle. Les documents peuvent vous être réclamés lors du transport du cheval.

Bonne chance !! 1185

c'est une tres bonne chose d'avoir fait ce post 1185

ca va en aider plus d'un
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Sophie

http://gypsycobsociety.forumsactifs.com/index.htm

merci je viens de tout lire est je pense que vais suivre ton conseille pour etreen regle
encore merci 127

suis désolé mais quand vous faites un changement de proprio de francais a francais vous avez juste la carte d'imatriculation a envoyé au haras (vous pouvez meme le faire par le net) et c'est GRATUIT.
ce que tu dis c'est valable que si tu veux mettre tes papiers ICS à jours, utile uniquement si tu fais des concours ou si ton cheval sort du territoire francais, si ton IC est voué a etre comme twan un cheval de loisirs c'est inutile de depenser des sous pour l'ICS.
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moi j'ai rien renvoyer en Hollande....
juste fait les démarches aux haras français...

chacun fait comme il l'entend ... il y a une procédure apres chacun trouve midi à sa porte comme on dit ... 1183

là ce qui est donné comme procédure c'est si on veut tout bien faire ... après effectivement tout dépend de l'utilisation qu'on désire faire de son cheval ... ! 1185

mais au moins cette procédure écrite donne noir sur blanc ce qu'il faut faire! merci les arroiouets !!! 1183

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élevage d'irish-cob
Siret 49420913300011
http://domainedecoudot.chez-alice.fr/

a propos des papiers on viens enfin de recevoir ceux pour twan avec la nouvelle adresse...
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Merci arriouets 1185

Pour le prix à payer aux HN pour un IC acheté à l'étranger, le montant dépend également si votre IC est de parents connus ou inconnus si je ne me trompe pas. Et le vétérinaire doit être agréé par les HN pour faire le signalement. Je le précise juste car je crois que quelqu'un sur le forum avait eu le cas de l'avoir fait par un véto non agréé et il avait dû le refaire faire (j'sais plus qui 1136

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Oui il faut effectivement que le veto soit agréé. Pour ce qui est juste du changement de proprio je le précise dans le texte (il faut bien le lire apophis) et je dis même que c'est gratuit et qu'on peut le faire parle net.
Pour ce qui est de pas faire la démarche en hollande, libre à toi biensur, mais c'est un peu dommage car tu n'apparait pas comme proprio sur le stud book officel...Réfléchi y quand même... 1136

on a que le certificat de vente et le passeport hollandais rouge avec son nom, son numero SIRE, sa description en holandais, son numéro de puce et sa description faite par les HN. Yves nous a dis que c'était pas la peine d'envoyer a l'ICS vu qu'on ne faisait pas de concours et qu'il restait sur le territoire francais.
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rouge ?

peut être pour les concours d'attelage le faudra t il à notre nom , j'en sais rien....

oui c'est le "paardenpaspoort"
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c est l effet sarko ces questions de papiers ????? az201 az201 az201 1136

elle est nulle ok je sors az201 az201